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REALISATION D’ETUDES « EN AMONT » POUR LES OPERATIONS ROUTIERES DEPARTEMENTALES Date de remise des candidatures : 16/09/2019 12:00 Intitulé : REALISATION D’ETUDES « EN AMONT » POUR LES OPERATIONS ROUTIERES DEPARTEMENTALES Objet : La présente consultation a pour obje...
CD95 - Conseil départemental du Val d'Oise
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REALISATION D’ETUDES « EN AMONT » POUR LES OPERATIONS ROUTIERES DEPARTEMENTALES

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757088

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "REALISATION D’ETUDES « EN AMONT » POUR LES OPERATIONS ROUTIERES DEPARTEMENTALES" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
�PAGE �13�
Réalisation de prestation d'études "en amont" pour les opérations routières départementales CCTP
DIRECTION DES ROUTES
SERVICE ETUDES ET PROJETS

SOMMAIRE
31.1 - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES �
31.1.1 - OBJET DU MARCHE �
31.1.2 - NATURE DES PRESTATIONS �
31.1.2.1. : Lors des études préliminaires (Opportunité, faisabilité) �
31.1.2.2. : Lors de la phase de concertation �
31.1.2.3. : Lors de la phase d’avant-projet (AVP) �
51.1.2.4. : Lors des études nécessaires à l’élaboration des dossiers d’enquêtes publiques �
51.2- PRIX DES PRESTATIONS - MODALITES D’ETABLISSEMENT DE LA COMMANDE �
51.2.1 - PRIX DE REGLEMENT DES PRESTATIONS �
61.2.2 - PONDERATION DES PRIX �
61.2.2.1 : Coefficient de complexité (C) : �
81.2.2.2 : Coefficient de réactualisation d’un dossier d’étude (A) �
81.2.3 - PRESTATIONS SUR TARIFS JOURNALIERS �
92.1 - COMPATIBILITE AVEC LES LOGICIELS UTILISES �
92.2 - DOCUMENTS TECHNIQUES DE RÉFÉRENCES �
102.3 - FORME DES DOSSIERS DE SYNTHESE �
102.4 – Charte graphique �
102.4.1 - Fichiers de type Autocad (.dwg) �
102.4.1.1 - Principes de conception �
102.4.1.2 - Dessin �
112.4.1.3 – Page de Garde �
112.4.1.4 - Nom des fichiers �
112.4.1.5 - Calques �
122.4.1.6 – Hachures et aplats �
122.4.1.7 –Blocs �
122.4.1.8 – Entités interdites �
122.4.1.9 –Plans en référence (Xréf) �
122.4.1.10– Texte �
122.4.1.11 – Formats du papier �
122.4.2 – Autres types de fichiers �
122.4.2.1 - Nom des fichiers �
122.4.2.2 – Présentations Power Point �
132.4.3 – Organisation de la restitution des dossiers et des fichiers �
132.4.3.1 – Format des dossiers informatiques �
132.4.3.2 – Format des fichiers dessin �
132.4.3.3 – Format des dossiers papier �
14ANNEXE 1 : ETUDE PRELIMINAIRE ET AVP contenu type �
15ANNEXE 2 : ETUDE PRELIMINAIRE - Détail de la Notice de présentation �
17ANNEXE 3 : Etude d'impact - CONTENU TYPE �
21ANNEXE 4 – PAGE DE GARDE TYPE �
22ANNEXE 5 – Présentation POWER POINT TYPE �

CHAPITRE 1 - CLAUSES de FOND
1.1 - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES
1.1.1 - OBJET DU MARCHE
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent : la réalisation de prestations d’études « en amont » pour les opérations routières départementales. Ces études contribuent à explorer et asseoir l’opportunité, la faisabilité et à connaître l’impact des opérations routières départementales en préparant les dossiers techniques et administratifs nécessaires à la reconnaissance de l’opération par l’ensemble des services instructeurs...

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