Centrale des marchés
Le présent marché public a pour objet l'acquisition de véhicules d'occasion essence pour le parc automobile municipal de la ville d'Andrésy (78570).   Fiche de la consultation Organisme : Commune d'Andresy    Type de procédure : MAPA Ouvert   Intitulé de la consultation : M...
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Le présent marché public a pour objet l'acquisition de véhicules d'occasion essence pour le parc automobile municipal de la ville d'Andrésy (78570).  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4810173

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (19/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Le présent marché public a pour objet l'acquisition de véhicules d'occasion essence pour le parc automobile municipal de la ville d'Andrésy (78570).  " (DCE\CCTP le bon.docx)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE
Cahier des clauses techniques particulières
(CCTP)
ACQUISITION DE VEHICULES D’OCCASION ESSENCE
POUR LA VILLE D’ANDRESY
Marché passé en procédure adaptée en application de l’article R. 2123-1 du Code de la
Commande Publique (Procédure adaptée)
Ville d’ANDRESY
Hôtel de Ville - Boulevard Noël MARC – 78570 ANDRESY
www.andresy.com – mairie@andresy.com
Marché public de fourniture – CCTP
Acquisition de véhicules d’occasion essence
Page 2 sur 8
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – GENERALITE ......................................................................................................... 3
1.1. Objet du marché ....................................................................................................................... 3
1.2. Contenu du marché ................................................................................................................... 3
1.3. Nomenclature ........................................................................................................................... 3
1.4. Durée du marché ...................................................................................................................... 4
ARTICLE 2 – CONTENU DES PRESTATIONS .......................................................................... 4
2.1. Critères communs à tous les lots .............................................................................................. 4
2.2. Lot 1 : Acquisition de véhicules de tourisme d’occasion ......................................................... 5
2.3. Lot 2 : Acquisition de fourgons tôlés d’occasion ..................................................................... 6
2.4. Prestations de garantie .............................................................................................................. 7
ARTICLE 3 – DELAIS ET CONDITIONS DE LIVRAISON ...................................................... 7
Marché public de fourniture – CCTP
Acquisition de véhicules d’occasion essence
Page 3 sur 8
ARTICLE 1 – GENERALITE
1.1. Objet du marché
Le présent CCTP a pour objet l’acquisition de véhicules d’occasion essence pour le parc
automobile municipal de la ville d’Andrésy (78570).
1.2. Contenu du marché
Le présent marché est décomposé en 2 lots distincts, conformément à L. 2113-10 du Code de
la Commande Publique, comme présentés ci-dessous :
Lots Désignation
1 ACQUISITION DE CITADINES OU BERLINES D’OCCASION
2 ACQUISITION DE FOURGONS TOLES D’OCCASION
Conformément à l’article R. 2113-4 du Code de la Commande Publique , chaque lot fait l’objet
d’une tranche ferme et d’une tranche optionnelle de la manière suivante :
- Lot 1 : Acquisition de ...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous