Centrale des marchés
Peinture Travaux Logements   Fiche de la consultation Organisme : 13 HABITAT    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre    Intitul&eacu...
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Peinture Travaux Logements  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4726439

Date de clôture estimée : 04/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (12/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Peinture Travaux Logements  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHE N°
DU
13 HABITAT
MARCHE A BONS DE COMMANDE
TRAVAUX D’ENTRETIEN EN PEINTURE INTERIEURE DES PARTIES COMMUNES ET LOGEMENTS HABITES DE 13 HABITAT
2 LOTS GEOGRAPHIQUES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES GENERALITES
Prescriptions communes à tous les lots
SOMMAIRE
3I - SPECIFICATIONS GENERALES �
3I.1 - INFORMATIONS PRELIMINAIRES �
3I.1.1 - LISTE DES CORPS D’ETAT �
3I.1.2 - CONNAISSANCE DU DOSSIER �
3I.1.3 - CONTENU DES PRESTATIONS DE CHAQUE ARTICLE ET SOUS ARTICLE �
3I.1.4 - NORMES ET REGLEMENTS �
4I.1.5 - TOLERANCES �
4I.1.6 - CLASSEMENT AU FEU �
4I.1.7 - BORDEREAUX DE PRIX �
5I.2 - ORGANISATION DES TRAVAUX �
5I.2.1 - CONNAISSANCE DES SITES �
6I.2.2 – BONS DE TRAVAUX �
6I.2.3 – INSTALLATIONS DE CHANTIER / HYGIENE ET SECURITE / CONDITIONS DE TRAVAIL �
6I.2.4 - DEROULEMENT DES TRAVAUX �
7I.2.5 - NETTOYAGE DU CHANTIER �
8I.2.6 - CHANTIER �
8I.2.7 - RELATIONS AVEC LES ADMINISTRATIONS ET LES SOCIETES CONCESSIONNAIRES �
8I.2.8 - CONTROLE QUALITE �
9I.2.9 - NIVEAUX SONORES �
9I.2.10 - TEMOINS - ECHANTILLONS �
9I. 2.11 - LEVAGE – MANUTENTION �
9I. 2.12 - PROTECTION DES OUVRAGES �
9I. 2.13 - PROTECTION INCENDIE �
9I. 2.14 – COORDINATION DES TRAVAUX �
9I. 2.15 - REUNION DE CHANTIER / CONTROLE DES TRAVAUX �
9I. 2.16 - RECEPTION DES TRAVAUX �
10I. 2.17 - GARANTIES �


I - SPECIFICATIONS GENERALES TOUS CORPS D’ETAT
I.1 - INFORMATIONS PRELIMINAIRES
Le présent appel d’offres est relatif aux Marchés à bons de commande. Ces travaux seront généralement réalisés dans des logements en milieu occupé et les parties communes.
I.1.1 - LISTE DES CORPS D’ETAT
Qualifications ou références pour des travaux similaires justifiées.
(Peinture)
I.1.2 - CONNAISSANCE DU DOSSIER
Les Entreprises soumissionnaires sont tenues de prendre connaissance de la totalité des pièces constitutives du marché correspondant notamment au corps d'état pour lequel elle soumissionne afin de ne rien ignorer de la nature, des caractéristiques et de l'ampleur des prestations sur lesquelles elles s’engagent. Elles pourront, si besoin est, demander tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à leurs études au Maître d'ouvrage.
En aucun cas, elle ne pourra refuser d’effectuer une prestation prévue au BPU. Le cas échéant, elle s’exposerait aux pénalités prévues au cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.), voire à la réalisation de la prestation concernée par une autre entreprise mandatée par 13 Habitat au frais de l’entreprise déficiente.
I.1.3 - CONTENU DES PRESTATIONS DE CHAQUE ARTICLE ET SOUS ARTICLE
La liste ci-dessous et les prescriptions définies dans ce descriptif ne sont pas limitatives e...

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