Centrale des marchés
diagnostic des réseaux humides existants et l'exécution d'épreuves avant réception d'ouvrages Date de remise des candidatures : 19/09/2019 12:00 Intitulé : diagnostic des réseaux humides existants et l'exécution d'épreuves avant réception d'ouvrages Objet : Le présent marché a po...
CA SAINT BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION
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Diagnostic des réseaux humides existants et l'exécution d'épreuves avant réception d'ouvrages

Marché public ou privé
Référence du marché : 4774444

Date de clôture estimée : 19/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (01/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Diagnostic des réseaux humides existants et l'exécution d'épreuves avant réception d'ouvrages" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
LOT 1
SECTEUR NORD
ACCORD CADRE EN APPEL D’OFFRES OUVERT
EN APPLICATION DES ARTICLES R 2124-2 (1°), R 2161-2 À 5 ET R 2162-4
MARCHE POUR LE DIAGNOSTIC DES RESEAUX HUMIDES
EXISTANTS ET L’EXECUTION D’EPREUVES AVANT RECEPTION
D’OUVRAGES
Maître d’œuvre : ST BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION
5 rue du 71 ème RI
22000 SAINT BRIEUC
Maître d’ouvrage :
ST BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION
5 rue du 71 ème RI
22000 SAINT BRIEUC
P 1/30
Table des ma
ères
1 DISPOSITIONS GENERALES.................................................................................................................3
1.1 Objet du cahier des charges...........................................................................................................4
1.2 Objectif du diagnostic des réseaux existants et du contrôle de réception des réseaux neufs....................4
1.3 Consistance des prestations...............................................................................................................7
1.4 Documents et informations remis........................................................................................................8
1.5 Moyens mis en œuvre par le prestataire....................................................................................................8
1.6 Délais d’intervention.................................................................................................................................8
1.7 Opérations de curage...............................................................................................................................8
2 PRESTATIONS PREALABLES..................................................................................................................9
2.1 Reconnaissance du site............................................................................................................................9
2.2 Conditions d’accessibilité du chantier.........................................................................................................9
2.2.1 Travaux en domaine public................................................................................................................9
2.2.2 Travaux en domaine privé..................................................................................................................9
2.3 Signalisation..........................................................................................................................................10
2.4 Protection de chantier............................................................................................................................10
2.5 Hygiène et sécurité...............................................................................

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