Centrale des marchés
Travaux de réfection des réseaux humides Rue Presbytère et Rue Basse  Fiche de la consultation Organisme : Commune de Colmars-les-Alpes  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Travaux de r&...
Commune de Colmars-les-Alpes 
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Travaux de réfection des réseaux humides Rue Presbytère et Rue Basse 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4761798

Date de clôture estimée : 26/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (26/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de réfection des réseaux humides Rue Presbytère et Rue Basse " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
POUVOIR ADJUDICATEUR
GROUPEMENT DE COMMANDE
COMMUNE DE COLMARS LES ALPES
SIVU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU HAUT VERDON
OBJET DE LA CONSULTATION
REFECTION DES RESEAUX HUMIDES - RUE DU PRESBYTERE / RUE BASSE
EMPLACEMENT DES TRAVAUX
Département des Alpes de Haute Provence
Commune de COLMARS (04370), Chef-lieu
COMMUNE DE
COLMARS LES ALPES / SIHV REFECTION DES RESEAUX HUMIDES – RUE DU PRESBYTERE / RUE BASSE Page 2 sur 62
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
COLMAL 19_003- Réfection réseaux Rue Presbytère / Rue Basse - DCE - CCTP
SOMMAIRE
ARTICLE I. GÉNÉRALITÉS ........................................................................................................... 5
Chapitre 1 OBJET DU MARCHE .................................................................................................. 5
1.1 CHAMP D'APPLICATION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
5
1.2 DISPOSITIONS GÉNÉRALES ............................................................................................ 6
Chapitre 2 DESCRIPTION DE L'OUVRAGE ................................................................................ 8
2.1 NATURE DE L'AMÉNAGEMENT ....................................................................................... 8
2.2 CONSISTANCE DETAILLEE DES TRAVAUX ................................................................... 8
2.3 DONNÉES GÉNÉRALES ................................................................................................. 11
2.4 CONTRAINTES PARTICULIÈRES IMPOSÉES AU CHANTIER ...................................... 12
Chapitre 3 RÉALISATION DES OUVRAGES ............................................................................. 13
3.1 CONDITIONS D'ACCESSIBILITÉ AU CHANTIER ET RECONNAISSANCES
PRÉALABLES ............................................................................................................................. 13
3.2 MATÉRIAUX, PRODUITS ET COMPOSANTS ................................................................. 13
3.3 IMPLANTATION ET PIQUETAGE DES OUVRAGES ...................................................... 15
3.4 PROGRAMME D'EXÉCUTION ......................................................................................... 15
3.5 DOCUMENTS D'EXÉCUTION .......................................................................................... 16
3.6 CONDITIONS DU CONTRÔLE DE L'EXÉCUTION .......................................................... 16
3.7 INSTALLATIONS, ORGANISATION ET SÉCURITÉ DU CHANTIER ............................... 17
3.8 SAUVEGARDE DU PATRIMOINE .................................................................................... 20
3.9 DÉGRADATIONS CAUSÉES AUX VOIE...

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