Centrale des marchés
Organisation de trois mini-séjours par an en France et à l'étranger pour les seniors  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Fos sur Mer  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la co...
Mairie de Fos sur Mer 
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Organisation de trois mini-séjours par an en France et à l'étranger pour les seniors 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4729930

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (15/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Organisation de trois mini-séjours par an en France et à l'étranger pour les seniors " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCAS de FOS-SUR-MER
ORGANISATION DE TROIS MINI-SEJOURS PAR AN EN FRANCE ET A L’ETRANGER POUR LES SENIORS
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Affaire n° 2019-5-143
Le présent document comporte 7 pages, y compris la page de garde
SOMMAIRE

2SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE 3
ARTICLE 2 - ALLOTISSEMENT 3
ARTICLE 3 - PRESENTATION DETAILLEE DES PRESTATIONS 3
3.1 - Présentation des conditions d’accueil et d’hébergement 3
3.2 - Visite des lieux, vérifications sur site, contrôles 4
3.3 – Changement du lieu d’hébergement 4
3.4 – Interventions et structures médicales 4
3.5 – Agréments des locaux d’accueil et d’hébergement 5
3.6 – Assurances 5
3.7 – Référent et mise à disposition du personnel 5
3.8 – Mise à disposition d’une ligne téléphonique et d’un accès Internet 5
3.9 – Restauration / pension / repas 5
ARTICLE 4 - TRAJET ET TRANSPORT 6
ARTICLE 5 – ANIMATIONS ET EXCURSIONS 6
ARTICLE 6 – EFFECTIF 7
ARTICLE 7 – REUNION D’INFORMATION « AVANT DEPART » 7
��
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) n°2019-5-143 concernent l’organisation de trois mini-séjours par an en France et à l’étranger pour les seniors, à partir de 62 ans sur des sites touristiques.
Lieux de déroulement : en France métropolitaine et à l’étranger
Les conditions de chaque séjour devront permettre aux personnes à mobilité réduite de bénéficier des prestations proposées.
ARTICLE 2 - ALLOTISSEMENT
Le présent marché est découpé en trois lots distincts : Les séjours devront être proposés hors vacances scolaires Zone B
Désignation des lots
Lot 1
Mini-séjour fixe « Paris en décembre» (cinq jours, quatre nuits) décembre.
Lot 2
Mini-séjour fixe « Petits pas en Espagne – centre thermoludique » (cinq jours, quatre nuits) en juin.
Lot 3
Mini-séjour fixe « mini croisière» (cinq jours, quatre nuits) en septembre
ARTICLE 3 - PRESENTATION DETAILLEE DES PRESTATIONS
Outre le respect des spécifications du présent marché décrites ci-dessous, le titulaire s’engage à fournir, durant toute la durée du marché, des prestations conformes à la législation et à la réglementation en vigueur, ainsi qu’aux spécifications et aux normes françaises et européennes.
Dans le cadre du présent marché, les mini-séjours organisés par le titulaire devront inclure des excursions sur des sites touristiques propres à la destination.
Le premier voyage de chaque lot aura lieu en 2020.
3.1 - Présentation des conditions d’accueil et d’hébergement
Lieu d’hébergement unique obligatoire pour toute la durée du séjour répondant aux normes d’accessibilité.
Les circuits et les n...

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