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Prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments provisoires pour le Dragon de Calais  Fiche de la consultation Organisme : GRAND CALAIS TOURISME ET CULTURE  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Intitul&eacut...
GRAND CALAIS TOURISME ET CULTURE 
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Prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments provisoires pour le Dragon de Calais 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4778374

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments provisoires pour le Dragon de Calais " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

SPL Grand Calais Tourisme et Culture I CCP
Affaire 2019S011 I Prestations d’entretien et de nettoyage des bâtiments provisoires pour le
Dragon de Calais
1
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P)
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Le pouvoir adjudicateur
SPL GRAND CALAIS TOURISME ET CULTURE / LA COMPAGNIE DU DRAGON
Hôtel de Ville
Place du Soldat Inconnu
62100 Calais
Établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Fournitures
courantes et services, relatif à :
_______________________________________________________________________
Prestations d’entretien et de nettoyage des bâtiments provisoires
pour le Dragon de Calais
_______________________________________________________________________
Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du
Code de la commande publique.
SPL Grand Calais Tourisme et Culture I CCP
Affaire 2019S011 I Prestations d’entretien et de nettoyage des bâtiments provisoires pour le
Dragon de Calais
2
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Article 1 - Objet du contrat ........................................................................................................... 3
Article 2 - Décomposition du contrat ............................................................................................. 3
2-1-Allotissement ....................................................................................................................... 3
2-2-Forme du contrat.................................................................................................................. 3
Article 3 - Généralités .................................................................................................................. 3
3-1-Pièces contractuelles ........................................................................................................... 3
3-2-Protection de la main d'œuvre et clause sociale ..................................................................... 4
3-3-Réparation des dommages ................................................................................................... 4
3-4-Assurances.......................................................................................................................... 4
3-5-Autres obligations ................................................................................................................ 5
Article 4 - Durée du contrat - Délai d'exécution des prestations - Pénalités ...................................... 6
4-1-Durée du contrat - Délai d'exécution ...................................................................................... 6
4-2-Exécution complémentaire................................................

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