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Interventions d'une équipe de scaphandriers et d'un navire en Baie de Quiberon Date de remise des candidatures : 31/08/2019 12:00 Intitulé : Interventions d'une équipe de scaphandriers et d'un navire en Baie de Quiberon Objet : 8 interventions d'un navire et d'une ...
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Interventions d'une équipe de scaphandriers et d'un navire en Baie de Quiberon

Marché public ou privé
Référence du marché : 4705562

Date de clôture estimée : 31/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (05/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Interventions d'une équipe de scaphandriers et d'un navire en Baie de Quiberon" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Cahier de clauses communes particulières valant acte d’engagement
POUVOIR ADJUDICATEUR
IFREMER
1625 Route de Sainte-Anne
CS 10070
29280 PLOUZANÉ
OBJET :
Interventions d’une équipe de scaphandriers et d’un navire en Baie de Quiberon
pour mise à l’eau et remontée de filière de nasse et de châssis vidéo
Numéro de marché
19/1000225
Réf. SAP : (à compléter après validation Cellule Marché).
CCAG APPLICABLE
FCS (cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services
Arrêté du 19 janvier 2009)
PROCEDURE
Procédure adaptée conformément aux articles R2123-1 1° et R2123-4 du code de la commande publique
CCP valant acte d’engagement – Marché n° 19/XXXXXXXXX - Version : Avril 2019 Page 2 sur 5
Version : Avril 2019 CCP valant acte d’engagement – Marché n° 19/1XXXXXXXX 5/5
Désignation des parties au contrat
Entre l’autorité signataire du marché agissant au nom et pour le compte de l’IFREMER d’une part,
Et la société :
Forme :
Capital :
Siège social :
N° SIRET :
Représentée par :
Joindre un RIB.
Dénommé ci-après « le titulaire » dans les clauses qui suivent.
Le titulaire s’engage sans réserve à exécuter les prestations aux conditions financières ci-après définies et ce, en se conformant aux stipulations du présent CCP valant acte d’engagement et aux documents visés ci-dessous.
OBJET DU MARCHE
Le présent marché a pour objet l’intervention d’une équipe de scaphandriers et d’un navire en Baie de Quiberon pour 8 interventions sur une durée de 18 mois à partir du 01/09/19.
Cette prestation comprend notamment :
Un navire équipé d’une grue et d’une taille suffisante pour mettre à l’eau et remonter une filière de nasse et des châssis vidéo. Une équipe de scaphandriers et un pilote. Travail en Baie de Quiberon de jour.
PIECES CONTRACTUELLES
Les pièces contractuelles du marché sont par ordre de priorité
Le présent cahier des clauses communes particulières valant acte d’engagement (CCP), dans la version résultant des dernières modifications éventuelles opérées par avenant,
La décomposition du prix global,
La déclaration sur l’honneur jointe en annexe et signée par le titulaire,
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services, JORF n° 0066 du 19 mars 2009, CCAG/FCS.
OFFRE DE PRIX DU SOUMISSIONNAIRE
Le titulaire s’engage à réaliser les prestations du marché aux montants définis ci-dessous et établis aux conditions économiques du mois de juillet 2019 :
En € HT
TVA xx %
En € TTC
Offre de prix du soumissionnaire en € HT
L’offre de prix est détaillée dans la décomposition de pris j...

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