Centrale des marchés
Fourniture et pose de clôture, portail et panneaux de bois occultants - Parc du Soleil  Fiche de la consultation Organisme : VICHY  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : Fourniture et pose d...
VICHY 
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Fourniture et pose de clôture, portail et panneaux de bois occultants - Parc du Soleil 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4777544

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et pose de clôture, portail et panneaux de bois occultants - Parc du Soleil " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
Mairie de VICHY
Direction des espaces verts
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
VALANT ACTE D’ENGAGEMENT(CCP)
Marché n°
(Passé selon la procédure adaptée des articles L.2123-1 et R.2123-1 du Code de la Commande Publique)
PARC DU SOLEIL
Fourniture et pose de clôture, portail et panneaux de bois occultants
Dossier suivi par
Lionel BOUVET
Nature du marché
Travaux
Imputation budgétaire
Nomenclature interne
31.02
Nomenclatures communautaires
Opération de rattachement
Personne habilitée art. L.2191-8 de Code de la Commande Publique
Monsieur le Maire ou Madame le Directeur Général des Services Techniques
Ordonnateur
Monsieur le Maire
Comptable assignataire des paiements
Madame le Trésorier Principal
Entre les soussignés :
Le pouvoir adjudicateur
Maître d’ouvrage
Mairie de VICHY
Direction/Service
Direction des espaces verts
Adresse
Mairie de Vichy
BP 42158
03201 VICHY Cedex
Le pouvoir adjudicateur
Monsieur le Maire
Délibération de référence
06 octobre 2017
D’une part,
Et :
L’entreprise
Raison sociale
Numéro de SIRET
Adresse
Représentant légal
Forme juridique
Titulaire unique
(
Mandataire du groupement solidaire*
(
Mandataire du groupement conjoint*
(
*Compléter en annexe la liste des cotraitants
D’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :�
 OBJET DE LA PRESTATION – DISPOSITIONS GENERALES :
Article 1
Description de la prestation
:
Fourniture et pose d’une clôture, d’un portail et de panneaux de bois occultants en périphérie d’une zone dédiée au stockage de containers de déchets inertes.
Article 2
Lieu d’exécution
:
Parc du Soleil
Article 3
Décomposition du marché
:
3-1- Allotissement :
Le présent marché est un marché 
FORMCHECKBOX �unique
FORMCHECKBOX �alloti, dont les prestations sont traitées par lots séparés :
3-2- Forme du marché :
FORMCHECKBOX �marché ordinaire
FORMCHECKBOX �marché à tranches
FORMCHECKBOX �marché à bons de commande :
montant maximum :
montant minimum :
Article 4
Délais d’exécution
:
Les prestations devront être exécutées dans le délai global de 3 mois
FORMCHECKBOX �à compter de la notification du présent marché qui vaudra ordre de service de commencement des travaux
FORMCHECKBOX �à compter de la notification de l'ordre de service de commencement des travaux
Date prévisionnelle de démarrage des travaux :
………………………………………………...
Article 5
Prestations similaires
:
En application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés ...

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