Centrale des marchés
Mission CT - Lannion Résidence Cosmos / Mael Carhaix EHPAD Date de remise des candidatures : 17/09/2019 16:00 Intitulé : Mission CT - Lannion Résidence Cosmos / Mael Carhaix EHPAD Objet : Mission CT - Lannion Résidence Cosmos / Mael Carhaix EHPAD
COTES D'ARMOR HABITAT
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Mission CT - Lannion Résidence Cosmos / Mael Carhaix EHPAD

Marché public ou privé
Référence du marché : 4790800

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (08/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission CT - Lannion Résidence Cosmos / Mael Carhaix EHPAD" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

N° 19S0053 – Mission CT Réha 2019/04 CCP valant AE Page 1
6, rue des Lys - BP 55 - 22440 PLOUFRAGAN -  02.96.94.12.41.  02.96.78.25.91. E-mail : contact@cotesdarmorhabitat.com
MARCHÉ DE SERVICE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(CCP)
VALANT ACTE D’ENGAGEMENT
Mission de Contrôle Technique 2019/04
- MAEL CARHAIX EHPAD – Travaux d’extension et de réhabilitation
- LANNION Résidence Cosmos Bât. F. – Travaux de réhabilitation
N° 19S0053
Payeur : Monsieur Le Directeur Général par intérim de Côtes d'Armor Habitat
Ordonnateur : Monsieur Le Directeur Général par intérim de Côtes d'Armor Habitat
Marché conclu dans le cadre de l’article R2123-1 du Code de la Commande Publique 2019.
Cocontractants
1 - Pouvoir adjudicateur, ci après nommé COTES D’ARMOR HABITAT
OPH COTES D’ARMOR HABITAT
6, rue des Lys
22440 PLOUFRAGAN
Représenté par : Monsieur le Directeur Général par interim
2 – Titulaire, ci-après nommé « Le Titulaire »
Nom:
Adresse:
N°SIRET:
Représenté par:
N° 19S0053 – Mission CT Réha 2019/04 CCP valant AE Page 2
CCP VALANT ACTE D’ENGAGEMENT (AE)
1 ENGAGEMENT DES PARTIES 3
1.1 OBJET DU MARCHÉ 3
1.2 ETENDUE DE LA MISSION 3
1.3 MONTANTS DU MARCHE 3
1.4 CONDUCTEUR DES ETUDES 3
1.5 DUREE DU MARCHE 3
2 PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 3
3 CONDITIONS D’EXECUTION DES MARCHES 3
4 PRIX DU MARCHE 4
4.1 CONTENU DU PRIX 4
4.2 VARIATIONS DANS LES PRIX 5
4.2.1 MOIS D’ETABLISSEMENT DES PRIX 5
4.2.2 MODALITES DES VARIATIONS DES PRIX 5
5 MODALITES DE REGLEMENT DES MARCHES 5
5.1 ACOMPTES OU FACTURES 5
5.2 MODE DE REGLEMENT 5
5.3 PAIEMENTS 5
6 PRESTATIONS OBLIGATOIRES ET DELAIS D’EXECUTION 6
6.1 PHASE CONCEPTION 6
6.2 PHASE CHANTIER 6
6.2.1 VISITES OBLIGATOIRES 6
6.2.2 EXAMEN DES DOCUMENTS D'EXECUTION 6
6.2.3 RAPPORTS FINAUX 6
7 PENALITES DE RETARD 7
7.1 PHASE CONCEPTION 7
7.2 PHASE CHANTIER 7
7.2.1 VISITES OBLIGATOIRES 7
7.2.2 EXAMEN DES DOCUMENTS D’EXECUTION 7
7.2.3 RAPPORTS FINAUX 7
7.3 APPLICATIONS DES PENALITES 7
8 ARRET DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS 7
9 SANCTIONS COERCITIVES 7
9.1 EXECUTION DU MARCHE AUX FRAIS ET RISQUES DU TITULAIRE 7
10 RESILIATION DU MARCHE 7
11 ASSURANCES 8
12 REGLEMENT DES LITIGES 8
13 DEROGATIONS AU CCAG PRESTATIONS INTELLECTUELLES 8
N° 19S0053 – Mission CT Réha 2019/04 CCP valant AE Page 3
1 ENGAGEMENT DES PARTIES
1.1 OBJET DU MARCHÉ
Se référer à la page de garde
1.2 ETENDUE DE LA MISSION
Les missions attendees pour cette mission de Contrôle Technique sont les suivantes : L, LP, LE, SEI,
HAND, PV et attHAND.
1.3 MONTANT DU MARCHÉ
Les p...

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