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FOURNITURE D'UN CAMION MULTI-BENNES ET D'UNE REMORQUE POUR LES ROTATIONS DE BENNES DES DÉCHETTERIES Date de remise des candidatures : 28/01/2020 12:00 Intitulé : FOURNITURE D'UN CAMION MULTI-BENNES ET D'UNE REMORQUE POUR LES ROTATIONS DE BENNES DES DÉCHETTERIES Objet : FOURNITURE D'UN ...
CANBT (Communauté d'agglomération du Nord basse-Terre)
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FOURNITURE D'UN CAMION MULTI-BENNES ET D'UNE REMORQUE POUR LES ROTATIONS DE BENNES DES DÉCHETTERIES

Marché public ou privé
Référence du marché : 5106982

Date de clôture estimée : 28/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Guadeloupe (08/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURE D'UN CAMION MULTI-BENNES ET D'UNE REMORQUE POUR LES ROTATIONS DE BENNES DES DÉCHETTERIES" (annexes au CCTP.zip)

1
MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
N°191245
Objet de la consultation :
Fourniture d’un camion multi-bennes et d’une remorque pour les rotations
de bennes des déchetteries de la CANBT.
Pouvoir adjudicateur :
Communauté d’agglomération du Nord Basse-Terre (CANBT)
ZAC de Nolivier
97115- Sainte Rose
2
Article 1. Objet du marché ................................................................................ 4
Article 2. Pièces constitutives du marché ...................................................... 4
Article 3. Procédure et forme du marché ....................................................... 4
Article 4. Durée du marché et délai d’exécution .......................................... 4
Article 5. Nature des prestations attendues .................................................. 5
Article 6. Caractéristiques techniques des véhicules ................................... 5
Article 7. Suivi des prestations ........................................................................ 7
Article 8. Marquage des véhicules ................................................................... 7
Article 9. Conditions de livraison ..................................................................... 7
9.1. Mode de livraison .................................................................................... 7
9.2. Lieu de livraison ...................................................................................... 7
9.3. Assurances ............................................................................................... 7
9.4. Documents à fournir ............................................................................... 8
9.5. Carburant .................................................................................................. 8
9.6. Informations techniques ........................................................................ 8
9.7. Retard de livraison .................................................................................. 8
Article 10. Opérations de vérifications - Décisions après vérifications .... 8
Article 11. Garanties ........................................................................................... 8
11.1. Garantie .................................................................................................. 8
11.2. Vices cachés ........................................................................................... 9
Article 12. Pénalités ............................................................................................ 9
Article 13. Prix ..................................................................................................... 9
13.1. Contenu des prix ....................................................................

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