Centrale des marchés
Réalisation, fabrication et pose d'enseignes et de traversées artisanales de rues sur différents sites de la ville de Puteaux.  Fiche de la consultation Organisme : Ville de Puteaux  Type de procédure : MAPA à une enveloppe  - Accord cadre  Intitulé de la c...
Ville de Puteaux 
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Réalisation, fabrication et pose d'enseignes et de traversées artisanales de rues sur différents sites de la ville de Puteaux. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4833574

Date de clôture estimée : 01/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (30/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Réalisation, fabrication et pose d'enseignes et de traversées artisanales de rues sur différents sites de la ville de Puteaux. " (DCE\CCTP le bon.docx)

Voirie/ /CCP/ réalisation, fabrication et pose d’enseignes et traversées artisanales de rues/PA19026 Page 1 sur 21
Réalisation, fabrication et pose d’enseignes et de traversées artisanales de rues sur
différents sites de la ville de Puteaux
Procédure adaptée
Pouvoir adjudicateur
Mairie de Puteaux
131 rue de la République
92800 Puteaux
Tel : 01.46.92.92.92
Fax : 01.46.92.93.95
Cahier des clauses particulières (C.C.P)
Voirie/ /CCP/ réalisation, fabrication et pose d’enseignes et traversées artisanales de rues/PA19026 Page 2 sur 21
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS GENERALES .................................................................... 4
1.1 Objet .............................................................................................................................................. 4
1.2 Définitions et obligations générales des parties contractantes ...................................................... 4
1.3 Allotissements ............................................................................................................................... 4
1.4 Tranches ........................................................................................................................................ 5
1.5 Forme du marché .......................................................................................................................... 5
1.6 Sous-traitants ................................................................................................................................. 5
1.7 Suivi du marché ............................................................................................................................ 6
1.8 Contrôle des prestations ................................................................................................................ 6
ARTICLE 2 – DOCUMENTS CONTRACTUELS ............................................................... 6
2.1 Pièces particulières contractuelles................................................................................................. 6
2.2 Pièces générales contractuelles ..................................................................................................... 6
ARTICLE 3 – DUREE DU MARCHE ................................................................................... 7
ARTICLE 4 – DELAI DE LIVRAISON ................................................................................. 7
ARTICLE 5 – DISPOSITIONS RELATIVES AUX BONS DE COMMANDE ................. 8
5.1 Mode de passation des commandes .............................................................................................. 8
5.2 Durée de validité des bons de commande ..................................................................................... 8
5.3 Mod...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous