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Eglise Saint-Michel : restauration du vitrail "procession du mont saint-michel  Fiche de la consultation Organisme : Ville de Bolbec  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : Eglise Sai...
Ville de Bolbec 
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Eglise Saint-Michel : restauration du vitrail "procession du mont saint-michel 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4797679

Date de clôture estimée : 18/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (12/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Eglise Saint-Michel : restauration du vitrail "procession du mont saint-michel " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Ville de Bolbec
Services Techniques
1 bis rue Louise Michel
76210 BOLBEC
Tél. : 02.32.84.51.51
Fax : 02.32.84.51.69
L’Entrepreneur,
EGLISE SAINT MICHEL
RESTAURATION DU VITRAIL
« PROCESSION DU MONT SAINT MICHEL »
Marché de travaux
Cahier des Clauses
Particulières
CCP – Eglise Saint Michel : restauration du vitrail “PROCESSION DU MONT SAINT MICHEL”
Page 2 sur 15
C.C.P. n° 19000-10
SOMMAIRE
Article 1 - Objet du marché - Dispositions générales - Intervenants
1.1 - Décomposition en tranches et en lots - Forme du marché
1.1.1 - Tranches et Lots
1.1.2 - Forme du marché
1.2 - Maîtrise d'ouvrage
1.3 - Maîtrise d'œuvre
1.4 - Contrôle technique
1.5 - Coordination Sécurité et protection de la santé
1.6 - Sous-traitance
Article 2 - Documents contractuels
a) Pièces particulières :
b) Pièces générales :
Article 3 - Prix et mode d'évaluation des ouvrages
3.1 - Répartition des paiements
3.2 - Tranches conditionnelles
3.3 - Répartition des dépenses communes de chantier
3.4 - Contenu des prix - Mode d'évaluation des ouvrages et de règlement des
comptes - Travaux en régie
3.4.1 - Modalités d'établissement des prix
3.4.2 - Prestations fournies au titulaire
3.4.3 - Caractéristiques des prix pratiqués
3.4.4 - Documents concernant les prix à fournir au début des travaux
3.4.5 - Travaux en régie
3.4.6 - Modalités de règlement des comptes
3.4.7 - Approvisionnements
3.5 - Variation dans les prix
3.5.1 - Type de variation des prix
3.5.2 - Mois d'établissement des prix du marché
3.5.3 - Choix des index de référence
3.5.4 - Modalités de variation des prix
3.5.5 - Variations des frais de coordination
3.5.6 - Variations provisoires
3.5.7 - Application de la taxe à la valeur ajoutée
3.6 - Paiement des cotraitants et des sous-traitants
3.6.1 - Désignation de sous-traitants en cours de marché
3.6.2 - Modalités de paiement direct
3.6.2.1 - Cotraitants
3.6.2.2 - Sous-traitants
3.6.3 - Monnaie de compte du marché
Article 4 - Délai d'exécution
4.1 - Délai d'exécution des travaux
4.2 - Prolongation du délai d'exécution
4.3 - Pénalités - primes d'avance
4.3.1 - Pénalités de retard dans l'exécution des travaux
4.3.2 - Pénalités de retard pour non respect des obligations engendrées par la
réglementation SPS
4.3.3 Pénalités pour absence aux réunions
CCP – Eglise Saint Michel : restauration du vitrail “PROCESSION DU MONT SAINT MICHEL”
Page 3 sur 15
4.4 - Repliement des installations de chantier et remise en état des lieux
4.5 - Délai et retenues pour remise des docume...

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