Centrale des marchés
Location, installation et exploitation d'une piste de luges lors de l'évènement Puteaux en Glace   Fiche de la consultation Organisme : Ville de Puteaux    Type de procédure : MAPA ouvert   Intitulé de la consultation : Lo...
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Location, installation et exploitation d'une piste de luges lors de l'évènement Puteaux en Glace  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4797662

Date de clôture estimée : 05/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (12/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Location, installation et exploitation d'une piste de luges lors de l'évènement Puteaux en Glace  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Evènementiel/CCP/Location, installation et exploitation d’une piste de luges lors de l’évènement Puteaux en Glace/PA19025
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Location, installation et exploitation d’une piste de luges lors de l’évènement Puteaux en Glace
Procédure adaptée / marché de fournitures
Pouvoir adjudicateur
Mairie de Puteaux
131 rue de la République
92800 Puteaux
Tel : 01.46.92.92.92
Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) commun à tous les lots
Evènementiel/CCP/Location, installation et exploitation d’une piste de luges lors de l’évènement Puteaux en Glace/PA19025
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ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DISPOSITIONS GENERALES
1.1. Objet
Le présent marché porte sur les prestations désignées ci-après :
Location, installation et exploitation d’une piste de luges lors de l’évènement Puteaux en Glace
Dans le cadre de l’organisation de l’opération « Puteaux en Glace », diverses d’attractions sous la
thématique de Noël Russe seront installées sur l’esplanade de l’Hôtel de ville de Puteaux.
Dans ce cadre, une piste de luges sera installée puis exploitée du 30 novembre 2019 au 5 janvier 2020
inclus.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées à l’article 3 du présent
cahier des clauses particulières (C.C.P.)
1.2. Définitions et obligations générales des parties contractantes
Les parties contractantes sont les suivantes :
- la Commune de Puteaux (personne morale de droit public), agissant en qualité de pouvoir
adjudicateur, représentée par son Maire, désignée par la délibération du 26 juin 2015 autorisant le
Maire à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement
des marchés et des accords-cadres ainsi que toutes décisions concernant leurs avenants, lorsque
les crédits sont inscrits au budget ;
- l’opérateur économique attributaire d’un ou des deux lots qualifié de «Titulaire » dans les
documents de la consultation.
Le titulaire désigne, conformément aux dispositions de l’article 3.4.1 du C.C.A.G.-F.C.S. une ou plusieurs
personnes physiques ayant qualité pour le représenter vis-à-vis du pouvoir adjudicateur pour l’exécution
du marché.
Conformément à l’article 3.4.2 du C.C.A.G.-F.C.S., le titulaire est tenu de notifier par écrit
immédiatement au pouvoir adjudicateur toutes modifications survenant au cours de l’exécution du marché
qui se rapporteraient :
- aux personnes ayant le pouvoir d’engager l’entreprise ;
- à la forme de l’entreprise ;
- à la raison sociale de l’entreprise ou à sa dénomination ;
- à son adresse ou à son siège social selon qu’il s’agit d’une personne physique ou d’une personne

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