Centrale des marchés
Conception, réalisation, impression et livraison de cartes de vœux pour l'année 2020   Fiche de la consultation Organisme : Ville de Puteaux    Type de procédure : MAPA à une enveloppe  - Accord cadre    ...
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Conception, réalisation, impression et livraison de cartes de vœux pour l'année 2020  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4793801

Date de clôture estimée : 03/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (09/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Conception, réalisation, impression et livraison de cartes de vœux pour l'année 2020  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Communication/CCP/Conception, réalisation, impression et livraison de cartes de vœux pour l’année 2020/PA19024 Page 1
sur 18
Conception, réalisation, impression et livraison de cartes de vœux pour l’année 2020
Procédure adaptée / marché de fournitures
Pouvoirs adjudicateurs
Mairie de Puteaux
131 rue de la République
92800 Puteaux
Tel : 01.46.92.92.92
Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.)
Communication/CCP/Conception, réalisation, impression et livraison de cartes de vœux pour l’année 2020/PA19024 Page 2
sur 18
ARTICLE 1 - DISPOSITIONS GENERALES
1.1. Objet
Les stipulations du présent marché ont pour objet la conception, la réalisation, l’impression et la
livraison de cartes de vœux pour l’année 2020.
La conception de la carte de vœux pour l’année 2020 doit respecter la thématique suivante :
La carte proposée correspondra à une œuvre originale, sur le thème « Russe ». La carte devra être
lumineuse.
Les prestations comprennent :
- La conception, la réalisation, l’impression et la livraison de cartes de vœux pour l’année 2020 ;
- La fourniture d’enveloppes pour contenir les cartes de vœux 2020 ;
- L’impression et la fourniture de stickers « vœux 2020 » pour fermer les enveloppes.
1.2. Parties contractantes
Les parties contractantes sont les suivantes :
- La commune de Puteaux, qualifié de « pouvoir adjudicateur ». Il est représenté par le Maire
de Puteaux, désignée par la délibération du 26 juin 2015 autorisant le Maire à prendre toute
décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des
accords-cadres ainsi que toutes décisions concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont
inscrits au budget.
- L’opérateur économique attributaire du marché qualifié par le présent marché de « titulaire »
(il conclut le marché avec le pouvoir adjudicateur).
Le titulaire désigne, conformément aux dispositions de l’article 3.4.1 du C.C.A.G.-F.C.S. une ou
plusieurs personnes physiques ayant qualité pour le représenter vis-à-vis du pouvoir adjudicateur pour
l’exécution du marché.
Le titulaire est tenu de signaler toutes modifications survenant au cours de l’exécution du marché et qui
se rapporteraient :
- aux personnes ayant le pouvoir d’engager l’entreprise ;
- à la forme de l’entreprise ;
- à la raison sociale de l’entreprise ou à sa dénomination ;
- à son adresse ou à son siège social selon qu’il s’agit d’une personne physique ou d’une personne
morale ;
- à son capital social ;
- et généralement toutes les modifications importantes du fonctionnement de l’entreprise.
Certaines de ces modifications nécessitent une contractua...

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