Centrale des marchés
Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier les Murets et structures extrahospitalières Date de remise des candidatures : 17/09/2019 16:00 Intitulé : Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier les Murets et structures extrahospitalières Objet : L’entretien des espace...
LES HÔPITAUX DE SAINT MAURICE
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Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier les Murets et structures extrahospitalières

Marché public ou privé
Référence du marché : 4790602

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (08/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier les Murets et structures extrahospitalières" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE
94 NORD
Date et heure limite de dépôt des offres :
Mardi 17 septembre 2019 - 16 heures
Marché à Procédure Adaptée en application de l’article R 2123-1 du Code de la commande publique
C A H I E R D E S C L A U S E S P A R T I C U L I E R E S
2019-41
Entretien des espaces verts du
Centre Hospitalier les Murets et
structures extrahospitalières
 Période contractuelle prévue : du 1er novembre 2019 au 31 octobre 2020
 Reconductible trois fois un an (soit jusqu’au 31 octobre 2023 au plus tard)
 Marché réservé selon l’article L2113-12 du code de la commande publique
GHT 94 nord Cahier des Clauses Particulières n°2019-41 2 / 14
SOMMAIRE
CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES 4
Article 1. Identification de l’acheteur .................................................................................................................... 4
Article 2. Etendue de la consultation ................................................................................................................... 4
2.1. Objet du marché ....................................................................................................................................... 4
2.2. Bénéficiaire du marché ............................................................................................................................. 4
2.3. Allotissement ............................................................................................................................................. 4
2.4. Type de procédure et technique d’achat .................................................................................................. 4
2.5. Durée du marché ...................................................................................................................................... 4
2.6. Prestations similaires ................................................................................................................................ 5
Article 3. Modifications du marché ....................................................................................................................... 5
Article 4. Documents contractuels ....................................................................................................................... 5
Article 5. Attestations à fournir par l’attributaire ................................................................................................... 5
Article 6. Visite des lieux ...................................................................................................................................... 5
Article 7. Modalités de détermination et de variation des prix ............................................................................. 6
7.1. Contenu des prix ....

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