Centrale des marchés
RELANCE FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR COLLECTE PAPIERS/JOURNAUX/MAGAZINES, EMBALLAGES MENAGERS LEGERS ET VERRE  Fiche de la consultation Organisme : Communauté d'agglomération ARCHE Agglo  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  ...
Communauté d'agglomération ARCHE Agglo 
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

RELANCE FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR COLLECTE PAPIERS/JOURNAUX/MAGAZINES, EMBALLAGES MENAGERS LEGERS ET VERRE 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4774490

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (01/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "RELANCE FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR COLLECTE PAPIERS/JOURNAUX/MAGAZINES, EMBALLAGES MENAGERS LEGERS ET VERRE " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Page 1/15
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
Marché public de fournitures
Passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert (articles R.2124-1, R.2124-2 et
R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique)
Accord-cadre à bons de commande (articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à
R.2162-14 du Code de la Commande publique (CCP)
Marché n°2019-11-F
Maître de l'ouvrage
ARCHE Agglo BP 103 07305 Tournon-sur-Rhône
Objet du marché
RELANCE FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES D’APPORT VOLONTAIRE POUR COLLECTE
PAPIERS/JOURNAUX/MAGAZINES, EMBALLAGES MENAGERS LEGERS ET VERRE
Remise des offres
Date limite de réception : 13 septembre 2019
Heure limite de réception :12h00
Page 2/15
SOMMAIRE
Article 1 – Objet du marché – Dispositions Générales 3
1.1 Contexte 4
1.2 Objet du marché – Contenu des prestations 4
1.3 Forme du marché 4
1.4 Décomposition en lot, en tranche et durée du marché 5
1.5 Lieu de livraison 5
Article 2 – Documents contractuels 5
Article 3 – Modalités d’exécution du marché 5
3.1 Délais d’exécution 5
3.2 Livraison et vérification 6
3.3 Réception 6
3.4 Règles et normes 6
Article 4 – Prix et modalités de règlement 7
4.1 Forme et contenu des prix 7
4.2 Variation des prix 7
4.3 Modalités de paiement et présentation des demandes de paiement 7
4.4 Paiement des co-traitants 8
4.5 Délais de paiements 8
4.6 Avance 9
4.7 Retenue de garantie 9
Article 5 – Composition de l’offre 9
5.1 Mémoire technique 9
5.2 Certificats de conformité 10
5.3 Références 10
Article 6 – Maintenance et accessibilité 10
6.1 Maintenance 10
6.2 Accessibilité 10
Article 7– Pénalités ...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous