Centrale des marchés
Organisation d'un festival de bandes dessinées pour la saison 2020  Fiche de la consultation Organisme : Ville de Puteaux  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Organisation d'un festiva...
Ville de Puteaux 
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Organisation d'un festival de bandes dessinées pour la saison 2020 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757069

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Organisation d'un festival de bandes dessinées pour la saison 2020 " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Médiathèque/CCP/ Organisation de festivals de bandes dessinées pour la saison 2020/PA19022 Page 1 sur 15
Organisation d’un festival de bandes dessinées pour la saison 2020
Procédure adaptée
Pouvoir adjudicateur
Mairie de Puteaux
131 rue de la République
92800 Puteaux
Tel : 01.46.92.92.92
Fax : 01.46.92.93.95
Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.)
Médiathèque/CCP/ Organisation de festivals de bandes dessinées pour la saison 2020/PA19022 Page 2 sur 15
Table des matières
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DISPOSITIONS GENERALES ............................... 3
1.1. Objet ..................................................................................................................................... 3
1.2. Définitions et obligations générales des parties contractantes ............................................. 3
1.3. Tranches ............................................................................................................................... 4
1.4 Allotissement ......................................................................................................................... 4
1.5 Forme et durée du marché ..................................................................................................... 4
1.6 Suivi du marché ..................................................................................................................... 4
1.7. Sous-traitance ....................................................................................................................... 4
ARTICLE 2 – PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ....................................................... 5
2.1. Pièces particulières contractuelles ........................................................................................ 5
2.2. Pièces générales contractuelles ............................................................................................ 5
ARTICLE 3 - CONDITIONS GENERALES D’EXECUTION ................................................. 5
3.1. Description des prestations ................................................................................................... 5
3.2. Les obligations du pouvoir adjudicateur .............................................................................. 8
ARTICLE 4 – OPERATIONS DE VERIFICATIONS - DECISIONS APRES
VERIFICATIONS ....................................................................................................................... 8
4.1 Vérification quantitative simple ............................................................................................ 8
4.2 Vérification qualitative simple .............................................................................................. 8
4.3 Constatation de l’exécution des prestations .................

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