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Analyse de pratiques à destination du personnel du Conseil départemental de l'Essonne - 2 lots Date de remise des candidatures : 09/09/2019 12:00 Intitulé : Analyse de pratiques à destination du personnel du Conseil départemental de l'Essonne - 2 lots Objet : Analyse de pratiques ...
CD91 - Conseil départemental de l'Essonne
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Analyse de pratiques à destination du personnel du Conseil départemental de l'Essonne - 2 lots

Marché public ou privé
Référence du marché : 4754207

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (24/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Analyse de pratiques à destination du personnel du Conseil départemental de l'Essonne - 2 lots" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Page 1 sur 36
ACCORD-CADRE DE SERVICES MULTIATTRIBUTAIRE A MARCHES
SUBSEQUENTS
(CCAG-PI)
Conseil Départemental de l’Essonne
SECRETARIAT GENERAL RESSOURCES DE LA DGAS
Service Formation
Hôtel du département
Boulevard de France
EVRY COURCOURONNES
91012 EVRY CEDEX
ANALYSE DE PRATIQUES A DESTINATION DU
PERSONNEL DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE
L’ESSONNE
Cahier des Clauses Particulières (CCP)
Commun aux 2 lots de la procédure
Page 2 sur 36
ARTICLE 1. OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITONS GENERALES 4
1.1 - Objet du marché 4
1.2 – Mode de passation 4
1.3 – Type de contrat 4
1.4 – Décomposition de la consultation 4
1.5 Marchés similaires 4
ARTICLE 2. CONDITIONS DE LA CONSULTATION 5
2.1- Délai de validité des offres 5
2.2- Conditions de participation des candidats 5
2.3- Variantes et Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) 5
Le marché ne comporte pas de PSE. 5
ARTICLE 3. CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT 5
3.1- Durée du marché et délais d’exécution 5
3.2- Mode de règlement des marchés et modalités de financement 6
ARTICLE 4. PIECES CONSTITUTIVES DE L’ACCORD-CADRE ET DES MARCHES SUBSEQUENTS 6
4.1 Les pièces constitutives du (ou des) marchés : 6
4.2 Pièces constititives des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre 6
4.3 Pièces à remettre au titulaire – Cession ou nantissement des créances 7
ARTICLE 5 DEFINITION DE L’ACCORD-CADRE ET DES MARCHES SUBSEQUENTS 7
ARTICLE 6 NATURE DES PRESTATIONS 7
6.1 Contexte de la mission 7
6.2 Définition de la prestation 21
ARTICLE 7 CONDITIONS D’ATTRIBUTION DES MARCHES SUBSEQUENTS PASSES SUR LE
FONDEMENT DU PRESENT ACCORD-CADRE 24
ARTICLE 8 CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 27
8.1 Obligations générales des parties 27
8.2 Cotraitance 27
8.3 Emission des ordres de service 27
8.4 Emission des bons de commande 27
8.5 Représentation 28
8.6 Conditions de livraison 28
8.7 Développement durable 28
8.8 Clause sociale 28
ARTICLE 9 OPERATIONS DE VÉRIFICATIONS – DÉCISIONS APRES VÉRIFICATIONS 28
9.1 Opérations de vérification 28
9.2 Admission – ajournement - réfaction 29
ARTICLE 10 UTILISATION DES RESULTATS 29
ARTICLE 11 CONFIDENTIALITÉ 29
ARTICLE 12 DOCUMENTS REMIS AU TITULAIRE 30
ARTICLE 13 CLAUSES DE FINANCEMENT DE SÉCURITÉ 30
13.1 Garantie financière 30
13.2 Avance 30
ARTICLE 14 SOUS TRAITANT(S) 31
14.1 Agrément et paiement des sous-traitants 31
14.2 Validation des factures du sous-traitant 31
ARTICLE 15 MODALITÉS DE DÉTERMINATION DES PRIX 32
15.1 Caractéristiques des prix pratiqués 32
15.2 Variation des prix 32
15.3 Application de la TVA ...

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