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Elaboration d’une stratégie d’interprétation des 25 forêts et Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux du Val d’Oise Date de remise des candidatures : 03/02/2020 12:00 Intitulé : Elaboration d’une stratégie d’interprétation des 25 forêts et Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux du Val d’Oise O...
CD95 - Conseil départemental du Val d'Oise
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Elaboration d’une stratégie d’interprétation des 25 forêts et Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux du Val d’Oise

Marché public ou privé
Référence du marché : 5116453

Date de clôture estimée : 03/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (07/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Elaboration d’une stratégie d’interprétation des 25 forêts et Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux du Val d’Oise" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)
Cahier des clauses particulières :
Elaboration d’une stratégie d’interprétation des 25 forêts et Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux du Val d’Oise
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Marché à Procédure Adaptée passé en application des articles R. 2123-1, de R. 2123-4 à -7, et R. 2131-12 et -13 du Code de la commande publique
SERVICE ACHETEUR : Trame Verte et Bleue
Direction : de l’Environnement et du Développement Durable
Objet du marché :
Elaboration d’une stratégie d’interprétation
des 25 forêts et Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux du Val d’Oise
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE N° 2020426001
Sommaire
Article 1er – Objet et durée du marché 3
Article 1.1. Objet du marché 3
Article 1.2. Durée du marché 3
Article 2 - Documents contractuels 3
Article 3 – Caractéristiques du marché 4
Article 4 - Délais et conditions d'exécution 4
Article 4.1. Délais d'exécution 4
Article 4.2. Conditions d’exécution - clauses techniques 5
Article 4.2.1. Contexte 5
Article 4.2.2. Objectifs de l’étude 8
Article 4.2.3. État des lieux et diagnostic (phase 1) 9
Article 4.2.4. Définition de la stratégie d’interprétation des 25 forêts et ENS départementaux 10
Article 4.2.5. Scénarii des plans d’interprétation (phase 2) 11
Article 4.2.6. Suivi de l’étude 12
Article 4.2.7. Données mises à disposition 13
Article 4.2.8. Rendu de l’étude et rapport 13
Article 4.3. Interlocuteurs du titulaire auprès du Conseil départemental du Val d’Oise 14
Article 5 - Operations de vérification 15
Article 6 – Prix du marché 15
Article 6.1 – Nature du prix : 15
Article 6.2 - Caractère du prix : 15
Article 7 - Modalités de règlement 15
Article 7.1 - Présentation des demandes de paiement 15
Article 7.2 – Droit à acomptes 16
Article 8 – Pénalités pour retard ou non-conformité 16
Article 9 - Retenue de garantie 16
Article 10- Sous-Traitance 17
Article 11 – Substitution 17
Article 12 - Responsabilités 17
Article 13 - Régime des droits de propriété intellectuelle et des droits de toute autre nature relatifs aux résultats 17
Article 14 - Situation administrative du titulaire 17
Article 15 – Assurances 17
Article 16 - Cession ou nantissement de créance 18
Article 17 - Résiliation du marché 18
Article 18 – Droit et langue 18
Article 19 – Dérogations aux documents généraux 18
Article 1er – Objet et durée du marché
Article 1.1. Objet du marché
Le présent marché a pour objet l’élaboration d’une stratégie d’interprétation des 25 forêts et Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux, et de mise en tourisme dans une perspective de Développement Durable.
Le marché est com...

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