Centrale des marchés
Location et maintenance de machines à boissons Date de remise des candidatures : 20/09/2019 16:00 Intitulé : Location et maintenance de machines à boissons Objet : Location et maintenance de distributeurs de boissons chaudes
GHT SAVOIE-BELLEY
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Location et maintenance de machines à boissons

Marché public ou privé
Référence du marché : 4830659

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (29/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Location et maintenance de machines à boissons" (CCTP par lots/2019-01-30-CCTP_LOT_12_EL_COLLEGE_COUSTEAU_SENE_18327.pdf)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Location et maintenance de distributeurs de boissons chaudes
Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie
89 Avenue de Bassens
73000 BASSENS
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat 3
1.1 - Objet du contrat 3
1.2 - Décomposition du contrat 3
2 - Pièces contractuelles 3
3 - Confidentialité et mesures de sécurité 3
4 - Durée et délais d'exécution 3
4.1 - Durée globale prévisionnelle des prestations 3
4.2 - Durée du contrat 3
5 - Prix 4
5.1 - Caractéristiques des prix pratiqués 4
5.2 - Modalités de variation des prix 4
6 - Garanties Financières 4
7 - Avance 4
8 - Modalités de règlement des comptes 4
8.1 - Acomptes et paiements partiels définitifs 4
8.2 - Présentation des demandes de paiement 4
8.3 - Délai global de paiement 5
8.4 - Paiement des cotraitants 5
8.5 - Paiement des sous-traitants 6
9 - Conditions d'exécution des prestations 6
10 - Constatation de l'exécution des prestations 6
10.1 - Vérifications 6
10.2 - Décision après vérification 7
11 - Garantie des prestations 7
12 - Maintenance 7
13 - Pénalités 7
13.1 - Pénalités de retard 7
13.2 - Pénalités d'indisponibilité pour les prestations de maintenance 7
14 - Assurances 7
15 - Résiliation du contrat 7
15.1 - Conditions de résiliation 7
15.2 - Redressement ou liquidation judiciaire 7
16 - Règlement des litiges et langues 8
17 - Dérogations 8
1 - Dispositions générales du contrat
1.1 - Objet du contrat
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent :
Location et maintenance de distributeurs de boissons chaudes
Lieu(x) d'exécution :
Ce marché concerne les services de soins ainsi que la cafeteria du CHS
73000 BASSENS
1.2 - Décomposition du contrat
Les prestations sont réparties en 2 lot(s) :
Lot(s)
Désignation
1
Location et maintenance de 12 distributeurs de boissons chaudes pour les services de soins
2
location et maintenance de 2 distributeurs de boissons chaudes bar pour la cafeteria
2 - Pièces contractuelles
Les pièces contractuelles du marché sont les suivantes et, en cas de contradiction entre leurs stipulations, prévalent dans cet ordre de priorité :
- L'acte d'engagement (AE) et ses annexes
- Le cahier des clauses particulières (CCP)
- L'offre technique et financière du titulaire
3 - Confidentialité et mesures de sécurité
Le présent marché comporte une obligation de confidentialité telle que prévue à l'article 5.1 du CCAG-FCS.
Le titulaire doit informer ses sous-traitants des obligations de confidentialité et/ou des mesures de sécurité.
4 - Durée et délais d'exécution
4...

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