Centrale des marchés
Fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la Ville de Neuilly-Plaisance Date de remise des candidatures : 20/09/2019 23:55 Intitulé : Fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la Ville de Neuilly-Plaisance Objet : Le présent marché a pour objet l...
Commune de Neuilly-Plaisance
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la Ville de Neuilly-Plaisance

Marché public ou privé
Référence du marché : 4790718

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (08/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la Ville de Neuilly-Plaisance" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

VILLE DE NEUILLY-PLAISANCE
MARCHE DE FOURNITURES COURANTES
Fourniture de plantes nécessaires au décor végétal de la Ville de Neuilly-Plaisance
Marché à procédure adaptée passé en application des articles R. 2132-9 et R. 2123-4 du code de la commande publique
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Commun à tous les lots
Pouvoir adjudicateur : ville de Neuilly-Plaisance
Siret : 219 300 498 00017
Personne habilitée à donner les renseignements prévus aux articles R. 2191-59 à R. 2191-62 du code de la commande publique : Monsieur le Maire de la ville de Neuilly-Plaisance
Ordonnateur : Monsieur le Maire de la ville de Neuilly-Plaisance autorisé par délibération modifiée �n° 2014-04-30 du Conseil Municipal en date du 09 avril 2014.
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier principal de la recette de Noisy-le-Grand, sis 9 Boulevard du Rempart à Noisy-le-Grand (93160).

SOMMAIRE
3ARTICLE I - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES �
31.1 - Objet du marché �
31.2 - Tranches, lots et fournitures supplémentaires éventuelles �
31.3 – Accord-cadre à bons de commande �
41.4 - Avenants, marchés complémentaires et marchés similaires �
41.5 – Sous-traitance �
5ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE �
5ARTICLE 3 – CARACTERISTIQUES TECHNIQUES �
53.1 : Descriptif technique �
63.2 : Délais de livraison �
73.3 : Délais de livraison �
7ARTICLE 4 - PRIX DU MARCHE �
74.1 - Typologie des prix �
74.2 – Prix initiaux �
84.3 - Choix de l’indice de référence �
84.4 – Variation des prix �
84.5 - Disparition de l’indice de révision �
84.6 - Prix de règlement �
8ARTICLE 5 - DUREE DU MARCHE �
85.1 - Durée du marché �
95.2 - Bons de commande �
95.3 - Prolongation du délai d'exécution �
9ARTICLE 6 : Conditions générales d’exécution �
9ARTICLE 7 : Opérations de vérifications-décisions après vérifications �
9ARTICLE 8 - CONDITIONS DE PAIEMENT �
98.1 - Avance �
108.2 - Modalités de règlement des comptes �
118.3 - Cas des co-traitants �
11ARTICLE 9 - DIFFICULTES D’EXECUTION �
119.1 - Défaillance du fournisseur. �
119.2 - Pénalités pour retard �
129.3 - Autres pénalités �
129.4 - Conditions de résiliation �
12ARTICLE 10 - TRAVAIL DISSIMULE �
12ARTICLE 11 - CONFIDENTIALITE – MESURES DE SECURITE �
13ARTICLE 12 – PROTECTION DE LA MAIN D’ŒUVRE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL �
13ARTICLE 13 – PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT �
13ARTICLE 14 - ASSURANCES �
13ARTICLE 15 - DEROGATION(S) AUX DOCUMENTS GENERAUX �
� �
ARTICLE I - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES
1.1 - Objet du marché
Le présent marché a pour objet la ...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous