Centrale des marchés
La présente consultation concerne la fourniture de colis de noël pour les seniors de la Ville d'Andrésy.   Fiche de la consultation Organisme : Commune d'Andresy - CCAS    Type de procédure : MAPA Ouvert  - Accord cadre    Intitul&...
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La présente consultation concerne la fourniture de colis de noël pour les seniors de la Ville d'Andrésy.  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4644120

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (12/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "La présente consultation concerne la fourniture de colis de noël pour les seniors de la Ville d'Andrésy.  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET
SERVICES
FOURNITURE DE COLIS DE NOEL
POUR LES SENIORS D’ANDRESY
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Accord cadre passé en application des articles R. 2123-1 et R. 2162-1 et suivants du
Code de la Commande Publique.
(Procédure adaptée)
Ville d’ANDRESY
Hôtel de Ville - Boulevard Noël MARC – 78570 ANDRESY
CCP – Fourniture de colis de Noël pour les personnes âgées d’Andrésy
- 2 -
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – OBJET ET DURÉE DE L’ACCORD CADRE ............................................ - 4 -
1.1. Objet de l’accord-cadre .......................................................................................... - 4 -
1.2. Décomposition de l’accord cadre ........................................................................... - 4 -
1.2.1. Décomposition en lots ..................................................................................... - 4 -
1.2.2. Décomposition en tranches ............................................................................. - 4 -
1.3. Durée de l’accord cadre .......................................................................................... - 4 -
1.4. Indication des montants/quantités (accord cadre à bons de commande) ................ - 4 -
ARTICLE 2 – DOCUMENTS CONTRACTUELS .............................................................. - 4 -
ARTICLE 3 – CONDITIONS D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS .............................. - 5 -
3.1. Dispositions générales ............................................................................................ - 5 -
3.2. Accord cadre à émission de bons de commande .................................................... - 6 -
ARTICLE 4 – CONDITIONS DE LIVRAISON .................................................................. - 7 -
4.1. Délais d’exécution .................................................................................................. - 7 -
4.2. Emballage ............................................................................................................... - 7 -
4.3. Transport ................................................................................................................. - 7 -
4.3.1. Frais de transport ............................................................................................. - 7 -
4.3.2. Risques inhérents au transport ......................................................................... - 8 -
4.4. Mode et lieux de livraison ...................................................................................... - 8 -
4.5. Documents à fournir ............................................................................................... - 8 -
ARTICLE 5 – OPÉRATIONS DE VÉRIFICATIONS – DÉCISIONS APRÈS
VÉRIFICATIONS .....

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