Centrale des marchés
Marché de goûter et repas festifs en faveur des anciens de la Ville de Thiais pour l'année 2020  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Thiais  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Marché de goû...
Mairie de Thiais 
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Marché de goûter et repas festifs en faveur des anciens de la Ville de Thiais pour l'année 2020 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4778398

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché de goûter et repas festifs en faveur des anciens de la Ville de Thiais pour l'année 2020 " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Repas festifs de fin d’année en faveur des anciens
Ville de Thiais – Année 2020
Cahier des Clauses Particulières
Juillet 2019 Accord-cadre à bons de commande - Procédure adaptée 1
En application des articles R. 2123-1 à 7 du Code de la Commande Publique.
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(CCP)
Commun à tous les lots
Objet du marché :
GOÛTER ET REPAS FESTIFS
EN FAVEUR DES ANCIENS DE LA VILLE DE THIAIS
ANNEE 2020
3 lots
Pouvoir adjudicateur :
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Représenté par M. Richard DELL’AGNOLA, Maire de Thiais, Président du CCAS
Personne publique contractante :
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Représenté par M. Richard DELL’AGNOLA, Maire de Thiais, Président du CCAS
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Repas festifs de fin d’année en faveur des anciens
Ville de Thiais – Année 2020
Cahier des Clauses Particulières
Juillet 2019 Accord-cadre à bons de commande - Procédure adaptée 2
En application des articles R. 2123-1 à 7 du Code de la Commande Publique.
SOMMAIRE
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE .................................................................................................. 3
ARTICLE 2 : PIECES CONTRACTUELLES ..................................................................................... 6
ARTICLE 3 : DUREE DU MARCHE .................................................................................................. 6
ARTICLE 4 : ASSURANCES ............................................................................................................ 6
ARTICLE 5 – CONDITIONS D’EXECUTION ..................................................................................... 6
ARTICLE 6 – PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES..................................................................... 7
ARTICLE 7 – PENALITES ET CLAUSES DIVERSES ...................................................................... 8
ARTICLE 8 – REGLEMENT DES LITIGES ....................................................................................... 8
ARTICLE 9 : DEROGATIONS AU CCAG FCS ................................................................................. 9
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Repas festifs de fin d’année en faveur des anciens
Ville de Thiais – Année 2020
Cahier des Clauses Particulières
Juillet 2019 Accord-cadre à bons de commande - Procédure adaptée 3
En application des articles R. 2123-1 à 7 du Code de la Commande Publique.
ARTICLE 1 : OBJET DU...

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