Centrale des marchés
Prestations de traiteur encas catering et collation lors d'événements artistiques de la Ville de Calais  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Calais  Type de procédure : MAPA à une enveloppe  - Accord cadre  Intitulé de la c...
Mairie de Calais 
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Prestations de traiteur encas catering et collation lors d'événements artistiques de la Ville de Calais 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768150

Date de clôture estimée : 11/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (30/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations de traiteur encas catering et collation lors d'événements artistiques de la Ville de Calais " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
____________________________________________________________________________________________________
Affaire n° PSV2019F035 - Prestations de traiteur encas catering et collation lors d'événements artistiques de la Ville de Calais
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(C.C.P.)
Le pouvoir adjudicateur :
Ville de Calais
Hôtel de Ville
Place du Soldat Inconnu
CS 30329
62107 Calais cedex
établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Fournitures courantes et services, relatif à :
_______________________________________________________________________
Prestations de traiteur encas catering et collation lors d'événements artistiques de la Ville de Calais
_______________________________________________________________________
Procédure adaptée en application de l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Article 1 - Objet du contrat 3
Article 2 - Décomposition du contrat 3
2-1-Allotissement 3
2-2-Forme du contrat 3
Article 3 - Généralités 3
3-1-Pièces contractuelles 3
3-2-Protection de la main d'œuvre et clause sociale 4
3-3-Réparation des dommages 5
3-4-Assurances 5
3-5-Autres obligations 5
Article 4 - Durée du contrat - Délai d'exécution des prestations 7
4-1-Durée du contrat - Délai d'exécution 7
4-2-Exécution complémentaire 7
4-3-Pénalités de retard 7
Article 5 - Prix et règlement 7
5-1-Contenu des prix 7
5-2-Variation des prix 8
5-3-Modalités de règlement 8
5-4-Périodicité des paiements 10
5-5-Avance 10
Article 6 - Conditions d'exécution des prestations 10
6-1-Lieu d'exécution 10
6-2-Emballage 10
6-3-Transport 11
6-4-Mode de livraison 11
6-5-Conditions d’exécution des prestations 11
6-6-Clauses techniques 11
Article 7 - Constatation de l'exécution et garantie 12
7-1-Opérations de vérifications-décisions après vérifications 12
7-2-Garantie 13
Article 8 - Résiliation 13
Article 9 - Litiges et différends 13
Article 10 - Dérogations aux documents généraux 13
Article 1 - Objet du contrat
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations suivantes :
Prestations de traiteur encas catering et collation lors d'événements artistiques de la Ville de Calais
Article 2 - Décomposition du contrat
2-1-Allotissement
Les prestations font l'objet d'un lot unique.
2-2-Forme du contrat
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique.
Elles sont susceptibles de varier de la ma...

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