Centrale des marchés
CAPTURE, RAMASSAGE, TRANSPORT DES ANIMAUX ERRANTS ET/OU DANGEREUX SUR LA VOIE PUBLIQUE ET EXPLOITATION DE LA FOURRIERE ANIMALELa présente procédure adaptée est soumise aux dispositions des article.. CAPTURE, RAMASSAGE, TRANSPORT DES ANIMAUX ERRANTS ET/OU DANGEREUX SUR LA VOIE PUBLIQUE ET EXPLOITATION DE LA FOURRIERE ANIMALELa présente procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles...
COMMUNE DE VIRY CHATILLON 91178Viry-chatillon cedex bp.smp@viry-chatillon.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

CAPTURE, RAMASSAGE, TRANSPORT DES ANIMAUX ERRANTS ET/OU DANGEREUX SUR LA VOIE PUBLIQUE ET EXPLOITATION DE LA FOURRIERE ANIMALELa présente procédure adaptée est soumise aux dispositions des article..

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768669

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/07/19)
19-118563
Achatpublic (30/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "CAPTURE, RAMASSAGE, TRANSPORT DES ANIMAUX ERRANTS ET/OU DANGEREUX SUR LA VOIE PUBLIQUE ET EXPLOITATION DE LA FOURRIERE ANIMALELa présente procédure adaptée est soumise aux dispositions des article.." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

VAUX LE PENIL 77 Technicien de fourrière polyvalent
Intitulé du poste Tech Capt 2
Nature du contrat CDI
Date d'entrée 26/03/2018
Coefficient 220
Niveau II
Echelon 2
Taux horaire 11,65
Salaire annuel brut 16 962,77
Nombre d'heure/mois 121,37
Ancienneté annuelle fixe 0,00
Prime annuelle de salissure 60,00
Prime du coût de la vie 1 197,60
Prime annuelle d'astreinte 8 722,64
Total annuel 26 943,01
Mutuelle annuelle à la charge de
l'entreprise 60% 291,72
Convention collective : 3010A Fleuristes, vente et services des animaux familiers
Bases contractuelles
PRIMES
Consultation n°PM2219 – CAPTURE, RAMASSAGE, TRANSPORT DES ANIMAUX ERRANTS ET/OU
DANGEREUX SUR LA VOIE PUBLIQUE ET EXPLOITATION DE LA FOURRIERE ANIMALE
Cahier des Clauses Particulières Page 1/11
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DIVERS
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Personne Publique : COMMUNE DE VIRY-CHATILLON
Place de la République - BP 43
91178 VIRY-CHATILLON CEDEX
Objet de la consultation :
__________________________________________________________________________
CAPTURE, RAMASSAGE, TRANSPORT DES ANIMAUX ERRANTS
ET/OU DANGEREUX SUR LA VOIE PUBLIQUE
ET EXPLOITATION DE LA FOURRIERE ANIMALE
__________________________________________________________________________
Établi en application du Code de la Commande Publique
(Ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018
et décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018)
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1-1°
du Code de la Commande Publique
Date et heure limites de remise des offres : VENDREDI 30 AOUT 2019 à 12H00
Consultation n°PM2219 – CAPTURE, RAMASSAGE, TRANSPORT DES ANIMAUX ERRANTS ET/OU
DANGEREUX SUR LA VOIE PUBLIQUE ET EXPLOITATION DE LA FOURRIERE ANIMALE
Cahier des Clauses Particulières Page 2/11
Cahier des Clauses Particulières
SOMMAIRE
Article 1 – Objet du marché – Dispositions générales - Intervenants ..................................................... 3
Article 2 – Emploi de la langue française ................................................................................................ 3
Article 3 – Respect des clauses contractuelles ....................................................................................... 3
Article 4 – Documents contractuels ......................................................................................................... 3
Article 5 – Durée du marché .................................................................................................................... 3
Article 6 –Type de prix ...................................................................................................

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous