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CASAQUES - DRAPAGES OPERATOIRES - PACKS D'INTERVENTION STERILES - HOUSSES DE PROTECTION Date de remise des candidatures : 13/09/2019 12:00 Intitulé : CASAQUES - DRAPAGES OPERATOIRES - PACKS D'INTERVENTION STERILES - HOUSSES DE PROTECTION Objet : Dispositifs médicaux consomm...
Groupe Hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis
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CASAQUES - DRAPAGES OPERATOIRES - PACKS D'INTERVENTION STERILES - HOUSSES DE PROTECTION

Marché public ou privé
Référence du marché : 4790715

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (08/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "CASAQUES - DRAPAGES OPERATOIRES - PACKS D'INTERVENTION STERILES - HOUSSES DE PROTECTION" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Fournitures courantes
DMCS Casaques, drapages opératoires, packs
d'intervention stériles, housses de protection -
DRAPA
Groupe Hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis Centre Hospitalier de Rochefort
HOPITAL SAINT-LOUIS
PHARMACIE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(CCAP + CCTP)
Etabli en application du Code de la Commande Publique du 13 décembre 2018
Etablissement support :
Groupe Hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis
Rue du Docteur Schweitzer
BP 505
17019 LA ROCHELLE CEDEX
Etablissement partie :
- Centre hospitalier de Rochefort
- Centre Hospitalier de Marennes
- Centre Hospitalier de Saint Pierre d’Oléron
Objet du Marché :
Accord-cadre à bons de commande
Dispositifs médicaux consommables stériles
Casaques, drapages opératoires, packs d'intervention stériles,
housses de protection - DRAPA
du 01/03/2020 au 28/02/2024
La procédure de consultation utilisée est celle de l’appel d’offres en application des articles
R2124-2.
Date limite de remise des plis : le 13/09/2019 à 12 heures
Le présent CCP est numéroté de 1 à 20
Fournitures courantes
DMCS Casaques, drapages opératoires, packs
d'intervention stériles, housses de protection -
DRAPA
Sommaire
MARCHE DE FOURNITURE
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
A. ACHETEUR PUBLIC
B. CADRE DU GHT
C. COMPETENCES DE L’ETABLISSEMENT SUPPORT ET DES ETABLISSEMENTS PARTIES
D. ADRESSES A LAQUELLE LES INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES PEUVENT ETRE
OBTENUES
1. OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES
1.1 Objet du marché et définition du marché
1.2 Allotissement et accord-cadre à bon de commandes
2. DUREE ET RECONDUCTION DU MARCHE
2.1 Durée du marché
2.2 Reconduction
3. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE – ORDRE DE PRIORITE
3.1 Documents contractuels
3.2 Conditions d’exécution du marché
4. FORME DES NOTIFICATIONS ET INFORMATIONS AU TITULAIRE
5. PRIX – VARIATION DU PRIX
5.1 Contenu des prix
5.2 Détermination et variations des prix
5.2.1 Pour les fournitures non exposées à la volatilité des prix de matières premières
5.2.2 Pour les fournitures exposées à la volatilité des prix de matières premières
5.3 Forme du prix
6 CLAUSE DE SURETE ET DE FINANCEMENT
6.1 Retenue de garantie
6.2 Avance
7 MODALITES D’EXECUTION DU MARCHE
7.1 Protection de la main d’œuvre et conditions de travail
7.2 Conditions de passation des bons de commande et de livraison
7.2.1 Modalité de commande et de livraison
7.2.2 Garanties de livraison
7.2.3 Approvisionnement d’office
7.3 Obligation du titulaire
7.4 Avenant
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