Centrale des marchés
PRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEUR POUR DIVERSES RECEPTIONS A VIRY-CHATILLON PRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEUR POUR DIVERSES RECEPTIONS cp : 91178 adresse : Place de la République - BP 43 designation : COMMUNE DE VIRY CHATILLON mel : bp.smp@viry-chatillon.fr cor...
COMMUNE DE VIRY CHATILLON 91178Viry-chatillon cedex bp.smp@viry-chatillon.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

PRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEUR POUR DIVERSES RECEPTIONS A VIRY-CHATILLON

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768672

Date de clôture estimée : 11/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/07/19)
19-118630
Achatpublic (30/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "PRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEUR POUR DIVERSES RECEPTIONS A VIRY-CHATILLON" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Consultation n°CAB2319 – PRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEUR POUR DIVERSES RECEPTIONS
Cahier des Clauses Particulières Page 1/11
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICES DIVERS
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Personne Publique : COMMUNE DE VIRY-CHATILLON
Place de la République - BP 43
91178 VIRY-CHATILLON CEDEX
Objet de la consultation :
__________________________________________________________________________
PRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEUR POUR DIVERSES RECEPTIONS
__________________________________________________________________________
Établi en application du Code de la Commande Publique
(Ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018
et décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018)
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Procédure adaptée ouverte en application des articles L2123-1 et R2123-1-1°
du Code de la Commande Publique
Date et heure limites de remise des offres : MERCREDI 11 SEPTEMBRE 2019 à 12H00
Consultation n°CAB2319 – PRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEUR POUR DIVERSES RECEPTIONS
Cahier des Clauses Particulières Page 2/11
Cahier des Clauses Particulières
SOMMAIRE
Article 1 – Etendue de la consultation ..................................................................................................... 3
Article 2 – Emploi de la langue française ................................................................................................ 3
Article 3 – Respect des clauses contractuelles ....................................................................................... 3
Article 4 – Documents contractuels ......................................................................................................... 3
Article 5 - Contenu des prix ..................................................................................................................... 3
Article 6 – Type de prix ............................................................................................................................ 3
Article 7 – Modalités de variation du prix ................................................................................................. 3
Article 8 – Forme et montant des accords-cadres................................................................................... 4
Article 9 – Durée de l’accord-cadre ......................................................................................................... 4
Article 10 – Responsable(s) du suivi des prestations ............................................................................. 4
Article 12 – Opérations de vérification ..................................................................................................... 6
Article 13 – Décisions après vérification ...................................

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous