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Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles pour les besoins du CHA Date de remise des candidatures : 30/09/2019 13:00 Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles pour les bes...
CENTRE HOSPITALIER D'ARGENTEUIL
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Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles pour les besoins du CHA

Marché public ou privé
Référence du marché : 4763979

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles pour les besoins du CHA" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Centre Hospitalier Victor Dupouy – Etablissement support du GHT Sud Val d’Oise - Nord Hauts-de-Seine
Affaire n°19S0060 - Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage
unique stériles pour les besoins du CHA
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
Annexe 1 CCP 19S0060 Allotissement AOL19 Campagne 19
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Centre Hospitalier Victor DUPOUY d’Argenteuil
Etablissement support du GHT sud95-nord92
Direction des Achats, de la Logistique, des Travaux et des Services Techniques
69, rue du Lieutenant-Colonel Prud'hon
95107 ARGENTEUIL cedex
Cahier des Clauses Particulières numéro 19S0060 du 24 juillet 2019
établi en application du Code de la commande publique ci-après « le code »
_______________________________________________________________________
Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres
dispositifs médicaux à usage unique stériles pour les besoins du Centre
Hospitalier d’Argenteuil (CHA)
_______________________________________________________________________
Appel d’offres ouvert : articles R2124-2-1° et articles R2161-2 à R2161-5 du code de la
commande publique ci-après « le code »
____________________________________________________________________________________________________
Affaire n°19S0060 - Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage
unique stériles pour les besoins du CHA
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
I - CLAUSES ADMINISTRATIVES ......................................................................................................................................................... 3
Article 1 – Objet du marché .................................................................................................................................................................. 3
1-1-Contexte ........................................................................................................................................................ 3
1-2-Objet.............................................................................................................................................................. 3
1-1-1- Evolution technologique ....................................................................................................................... 3
1-1-2- Complément de gamme ....................................................................................................................... 3
1-3- Clauses de réexamen ..................................................................................................................

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