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Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d’entretien et de réparation des stores et volets dans les établissements du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris Date de remise des candidatures : 24/09/2019 17:00 Intitulé : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d’entretien et de réparation des stores et volets dans les établi...
Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris
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Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d’entretien et de réparation des stores et volets dans les établissements du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Marché public ou privé
Référence du marché : 4690149

Date de clôture estimée : 24/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (01/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d’entretien et de réparation des stores et volets dans les établissements du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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CCTP entretien et réparation Stores et Volets page 1 / 16
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Personne publique :
Service des Travaux et du Patrimoine
Bureau Innovation et expertise
5 Boulevard Diderot
75 589 PARIS cedex 12
Procédure :
Appel d’offres ouvert passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à
R.2161-5 du code de la commande publique
Objet de la consultation :
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d’entretien et de réparation des
stores et volets dans les établissements du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris
Lot n° 1 : Etablissements situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 16ème, 17ème,
18ème, 19ème et 20ème arrondissements de Paris, la Seine Saint Denis (93), le Val d’Oise (95) et Villers
Côtterets (02)
Lot n° 2 : Etablissements situés dans les 5ème, 6ème, 7ème, 12ème, 13ème,14ème et 15ème arrondissements
de Paris, l’Essonne (91), les Hauts de Seine (92) et le Val de Marne (94)
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CCTP entretien et réparation Stores et Volets page 2 / 16
SOMMAIRE
Article 1 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES .......................................................................................................... 3
1.1 Textes de référence ................................................................................ 3
1.2 Responsabilité de l’entrepreneur ................................................................. 3
1.3 Études, dessins et détails d’exécution ............................................................ 4
1.4 Contenu de la proposition de l’entrepreneur .................................................... 4
1.5 Sécurité et hygiène ................................................................................ 4
1.5.1 Prescriptions générales ........................................................................................................... 4
1.5.2 Protections diverses ................................................................................................................ 5
1.5.3 Protection des ouvrages et des personnes ............................................................................. 5
1.5.4 Hygiène .................................................................................................................................... 6
1.6 Organisation de chantier .......................................................................... 6
1.6.1 Horaires.........................................

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