Centrale des marchés
Aménagement d’allées dans le cimetière et au sud de la mairie Date de remise des candidatures : 28/08/2019 17:30 Intitulé : Aménagement d’allées dans le cimetière et au sud de la mairie Objet : Aménagement d’allées dans le cimetière et au sud de la...
MAIRIE DE QUESSOY
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Aménagement d’allées dans le cimetière et au sud de la mairie

Marché public ou privé
Référence du marché : 4758060

Date de clôture estimée : 28/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Aménagement d’allées dans le cimetière et au sud de la mairie" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MAITRISE D’OUVRAGE :
VILLE DE QUESSOY
Place de la Mairie
22 120 QUESSOY
OBJET DU MARCHE :
Aménagement d’allées dans le cimetière et au sud de la mairie
Dossier de Consultation des Entreprises
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP)
MAÎTRISE D’OEUVRE :
Services Techniques de la mairie de Quessoy
Place de la Mairie
22 120 QUESSOY

SOMMAIRE
3CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES �
3ARTICLE 1.1 - OBJET DU CCTP �
3ARTICLE 1.2 - CONNAISSANCE DES LIEUX. �
3ARTICLE 1.3 - NETTOYAGE DES CHAUSSEES �
3ARTICLE 1.4 – DESCRIPTION DES TRAVAUX �
1.4.1 – TRANCHE FERME – REALISATION D’ALLEES AU CIMETIERE 4
41.4.2 – TRANCHE OPTIONNELLE – REALISATION D’UNE ALLEE AU SUD DE LA MAIRIE �
4ARTICLE 1.5 – DETAILS DEXECUTION �
4ARTICLE 1.6 - DOCUMENTS CONTRACTUELS �
5CHAPITRE II - SPECIFICATIONS DES MATERIAUX ET FOURNITURES �
5ARTICLE 2.1 - CONFORMITÉ AUX NORMES �
5ARTICLE 2.2 - PROVENANCE ET QUALITÉ DES MATÉRIAUX �
52.2.1 – PROVENANCE DES MATERIAUX �
5ARTICLE 2.3- MATERIAUX ET FOURNITURES POUR TRAVAUX DE VOIRIE �
52.3.1 PREAMBULE �
52.3.2 COUCHE DE BASE - G.N.T. 0/31,5 Type B �
62.3.3 REVETEMENTS �
6CHAPITRE III – MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX �
7ARTICLE 3.1 - PRÉPARATION DE CHANTIER �
7ARTICLE 3.2 - INSTALLATION DE CHANTIER �
7ARTICLE 3.3 – MODE DE LIVRAISON DES GRANULATS �
7ARTICLE 3.4 - PROFILS DES VOIES �
7ARTICLE 3.5 - CIRCULATIONS, ACCÈS ET PROTECTION CONTRE LES EAUX �
7ARTICLE 3.6 - RENCONTRE, CROISEMENT ET PROXIMITÉ DE CANALISATIONS OU CÂBLES �
8ARTICLE 3.7 – NETTOYAGE DU TERRAIN �
8ARTICLE 3.8 - TERRASSEMENTS �
83.8.1 DEBLAIS �
8ARTICLE 3.9 – VOIRIE �
83.9.1 – MISE EN ŒUVRE DE LA FONDATION ET DE LA COUCHE DE BASE �
93.9.2 – MISE EN ŒUVRE DES REVETEMENTS VOIRIE �
9CHAPITRE IV : PRESCRIPTIONS DIVERSES �
9ARTICLE 4.1 - NIVEAU SONORE DES MATERIELS DE CHANTIER �
10ARTICLE 4.2 - RAPPORT AVEC LES DIFFERENTS CONCESSIONNAIRES �
10ARTICLE 4.3 - INSTRUMENTS EN PERMANENCE SUR LES CHANTIERS �
10ARTICLE 4.4 - EXECUTION DE TRANCHEES A PROXIMITE DE PLANTATIONS �
10ARTICLE 4.5- RECEPTION �


CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE 1.1 - OBJET DU CCTP
Le présent C.C.T.P. défini les travaux à exécuter ainsi que toutes les fournitures et ouvrages nécessaires à la réalisation des travaux dans le cadre de l’aménagement d’allées dans le cimetière et autour de la mairie de Quessoy.
Le marché est passé en vertu des dispositions indiquées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.
ARTICLE 1.2 - CONNAISSANCE DES LIEUX.
Toutes les sujétions de détail qui s'avèrent nécessaires sont considérées comme évidentes et ...

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