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LORIENT-56-LYCEE COLBERT-OP 15SRNH -MISSION ASSURANCES CONSTRUCTION DO TRC POUR LA CONSTRUCTION D'UN INTERNAT MUTUALISE ET LOGEMENTS DE FONCTION Date de remise des candidatures : 21/02/2020 12:00 Intitulé : LORIENT-56-LYCEE COLBERT-OP 15SRNH -MISSION ASSURANCES CONSTRUCTION DO TRC POUR LA CONSTRUCTION D'UN INTERNAT MUTUALISE ET LOGEM...
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LORIENT-56-LYCEE COLBERT-OP 15SRNH -MISSION ASSURANCES CONSTRUCTION DO TRC POUR LA CONSTRUCTION D'UN INTERNAT MUTUALISE ET LOGEMENTS DE FONCTION

Marché public ou privé
Référence du marché : 5128403

Date de clôture estimée : 21/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (13/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "LORIENT-56-LYCEE COLBERT-OP 15SRNH -MISSION ASSURANCES CONSTRUCTION DO TRC POUR LA CONSTRUCTION D'UN INTERNAT MUTUALISE ET LOGEMENTS DE FONCTION" (annexes au CCTP.zip)

RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
LYCEE COLBERT - LORIENT -15NQ1A - Internat
mutualisé et logements de fonction - Marchés
Travaux
Date et heure limites de réception des offres :
Vendredi 18 octobre 2019 à 16:00
SEMBREIZH AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA RÉGION BRETAGNE
Monsieur le Directeur de la SEMBREIZH
13 rue du Clos Courtel
35510 CESSON-SEVIGNE
Sembreizh impose la signature électronique de l’acte d’engagement qui
matérialisera l’engagement, équipez-vous !
SOMMAIRE
1 - Objet et étendue de la consultation ................................................................................ 3
1.1 - Objet ........................................................................................................................ 3
1.2 - Mode de passation ................................................................................................... 3
1.3 - Type et forme de contrat .......................................................................................... 3
1.4 - Décomposition de la consultation............................................................................. 3
1.5 - Nomenclature ........................................................................................................... 4
2 - Conditions de la consultation .......................................................................................... 5
2.1 - Délai de validité des offres ....................................................................................... 5
2.2 - Forme juridique du groupement ............................................................................... 5
2.3 – Variantes ................................................................................................................. 5
2.4 – Clause sociale insertion et promotion de l’emploi.................................................... 6
2.5 - Confidentialité et mesures de sécurité ..................................................................... 6
3 - Les intervenants ............................................................................................................. 7
3.1 - Maîtrise d'oeuvre ...................................................................................................... 7
3.2 - Ordonnancement, Pilotage et Coordination du chantier ........................................... 7
3.3 - Contrôle technique ................................................................................................... 7
3.4 - Sécurité et protection de la santé des travailleurs .................................................... 8
4 - Conditions relatives au contrat ....................................................................................... 8
4.1 - Durée du contrat ou délai d'exécution .....

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