Centrale des marchés
Mise à disposition d'une solution RH/Paie avec externalisation de la paie.  Fiche de la consultation Organisme : S.P.L. S.T.A.D.  Type de procédure : MAPA Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation : ...
S.P.L. S.T.A.D. 
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Mise à disposition d'une solution RH/Paie avec externalisation de la paie. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4736594

Date de clôture estimée : 26/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (17/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mise à disposition d'une solution RH/Paie avec externalisation de la paie. " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ELEMENTS DE PAYE
1 SALAIRE DE REFERENCE Salaire de Base + Ancienneté
TAUX HORAIRE (Salaire de Base + Ancienneté)/ Horaire
Base Calcul Détail
2 Absences Rtt 7,4 22 RTT/ an Prorata E/ S et Absences
Rémunérées ou Non Congés 6,66 25 CP Prorata E/ S (2,08*Nbre Abs)/30
Pont 6,66 4
Congés Anciennetés 7,4 de 1 à 5
Congés N-1 6,66 Solde de l'Année Précédente
Pont N-1 6,66 Solde de l'Année Précédente
Anc n-1 7,4 Solde de l'Année Précédente
Congés Evénements familiaux 6,66 Mariage, décès
Maternité 4,81 100%
Paternité 4,81 Non Rémunéré
Abs Enfant Hospitalisé 6,66 5 jours/an
Abs Conjoint Hospitalisé 6,66 1 jour/an
Grève Abs journée ou 1/2 journée, ou heures
Abences Heures
Absences Jours 6,66
Mise à Pied 6,66
Abs CET 6,66 -7,40
Abs Heure Compteur
Congés Sans Solde 6,66
Jours récupération 6,66
Préavis 6,66
Mise à Pied 6,66
3 Maladie et AT Jours Carences Maladie 4,81 3 jours 1er arrêt : pas de déduction-
2ème arrêt : 1 jour déduit
3ème arrêt : 2 jr déduit
Maladie 4,81 90 jours à 100 % Année glissante
AT 4,81 100%
Maternité 4,81 100%
4 Rémunération liée Heures Complémentaires Taux horaire
à l'activite Heures Supplémentaires Taux horaire * 25 %
Jours Fériers Taux horaire * 6,66
Heures Dimanches Taux horaire Majoration 100 %
Repas Décalé 1,33 --3,62(ns) 1,33 soumis - 3,62 non soumis
Coupures Taux x nombre
Heures Astreintes Taux x nombre
Prime Poste Taux x nombre
Heures Après 22 H 25 % du TH Taux x nombre
5 Autre Paiement CET 6,66 -7,40
Prévoyance CARCEPT Montant
Primes Chaussures Par an
Prime Habillement Par an
IJSS Montant
Saisie Arrêt Montant
Avantage en Nature Montant
Calcul CP 1/10 Paye 12
Calcul Mi Tps hérapeutique
Acompte Montant
Rappel ( Point - Déroulement de Carrière)
Indemnités
(licenciement-Rupture Con -Retraite)
Jetons de Présence Montant
Prime Exceptionnelle Montant
Prime Médaille du Travail Montant
Prime Objectif Montant
Prime Transport Non Soumis Conducteurs Moyenne Essence ss plomb 98 - lié au temps présence
Prime Transport Soumis Autres Services Moyenne Essence ss plomb 98 - lié au temps de présence
6 Primes Proratisées aux abs en fonction des protocoles.
Treizième Mois PAYE Novembre SAL REF Prorata Travail effectif période 12 n-1 à 11 n
pas de réduction inférieur à 3 mois
Vacances Paye de Mai SAL REF Prorata Travail effectif période 5 n-1 à 4 n
(Sal Ref)/2
Abs >ou = 3 mois 1-(( Abs-3)/12)
Abs >ou = 21 jours 1-(( Abs-21)/365)
Prime Rentrée Paye Aout Montant Prorata travail effectif du 01/07 n-1 au 30/06 n
Annexe 1 Eléments de dimensionnement
Nombre Observations
Nombre d'établissement 1
Nombre de cadre...

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