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Prestattion de repérage amiante et plomb avant travaux 2020.  Fiche de la consultation Organisme : Sa hlm du cotentin  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultation : Prestattion d...
Sa hlm du cotentin 
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Prestattion de repérage amiante et plomb avant travaux 2020. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4810293

Date de clôture estimée : 25/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (19/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestattion de repérage amiante et plomb avant travaux 2020. " (DCE\CCTP le bon.docx)

1
Société Anonyme HLM du
COTENTIN 17, rue Guil laume
Fouace – CS 30131
CHERBOURG-OCTEVILLE
50101 CHERBOURG EN
COTENTIN CEDEX
PRESTATIONS DE REPERAGE « AMIANTE ET PLOMB » AVANT TRAVAUX
2020
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
REFERENCE 2019
2
NOTE IMPORTANTE
Le présent C.C.P. est complété par un addit if joint au présent dossier qui informe
l ’entreprise sur les prescript ions spécif iques à mettre en œuvre sur les groupes de
logements concernés.
3
CAHIER DES CLAUSES P ARTICULIERES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
1. ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT E T DISPOSITIONS GENER ALES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
2. ARTICLE 2 : P IECES CONSTITUTIV ES DU CONTRAT ET PAR TIES CONTRACTANTES .. . . . . . . 5
2.1 P I E C E S C ON S T I T U T I V E S D U C ON T RA T . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
2.1.1 Pièces part icu l iè res . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
2.1.2 Pièces générales (non jo intes au contrat ) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
2.2 PA RT I E S C O N T RA C T A N T E S E T P A RT I E S P RE N A N T E S . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
2.2.1 Part ies contractantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
2.2.2 Sous-t ra itance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
2.2.3 Obligat ion de l ’opérateur de repérage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
2.2.4 Obligat ion du maît re d’ouvrage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
3. ARTICLE 3 : PRIX ET REGLEMENT DE COMPTES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
3.1 CA RA C T E RE , C ON T E N U E T P R I N C I P E D E C A L C U L D E L A RE M U N E RA T I O N . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
3.2 VA RI A T I ON S E C ON O M I Q U E S . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ...

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