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ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CUISINE CENTRALE Date de remise des candidatures : 22/01/2020 12:00 Intitulé : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CUISINE CENTRALE Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA ...
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ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CUISINE CENTRALE

Marché public ou privé
Référence du marché : 5104296

Date de clôture estimée : 22/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (26/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CUISINE CENTRALE" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Marché Public de prestations intellectuelles
MAPA
(Valant pour Règlement de consultation – Acte d’engagement et Cahier des Clauses Particulières)
La date limite de remise des offres est fixée au :
Mercredi 22 janvier 2020 à 12 heures
�ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE
POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CUISINE CENTRALE�
MAITRISE D’OUVRAGE
VILLE DE PLOEMEUR
1, rue des écoles
56270 PLOEMEUR
marchespublics@ploemeur.net
Tél : 02 97 86 40 40
Table des matières
4ARTICLE 1 - PREAMBULE �
4ARTICLE 2 – MAITRE DE L’OUVRAGE �
4ARTICLE 3 - OBJET DU MARCHE �
5ARTICLE 4 – CONTENU DE LA PRESTATION �
54.1 – ETAPES TECHNIQUES �
54.2 - CONTENU DES PHASES �
54.2.1 - Phase 1 - Réalisation des diagnostics et définition du programme �
64.2.2 - Phase 2 - Mise en place des prestataires intellectuels et choix de la MOE �
74.2.3 - Phase 3 - Assistance lors de la conception du projet �
84.2.4 - Phase 4 - Assistance pour le choix des entreprises �
84.2.5 - Phase 5 – Assistance en exécution de travaux �
84.2.6 - Phase 6 – Assistance Réception, fin d’opération et mise en service �
94.2.7 - Les exigences �
9ARTICLE 5 – CONTEXTE �
95.1 – SITUATION ACTUELLE �
105.2 - IMPLANTATION �
12ARTICLE 6 – ELEMENTS DE PROGRAMME �
136.1 – DIMENSIONNEMENTS �
146.2 – OBJECTIFS EN TERME DE DEVELOPPEMENT DURABLE �
156.2.1 - Conception du bâtiment et choix des matériaux de construction des locaux de restauration. �
166.2.2 - Choix des équipements �
166.2.3 - Ventilation �
166.2.4 - Réduction et traitement des déchets �
166.3 – OBJECTIFS EN TERMES DE FONCTIONNEL, D’ERGONOMIE, DE CONFORMITE SANITAIRE �
176.4 – PLANNING PREVISIONNEL �
17ARTICLE 7 – CONDITIONS D’EXERCICE DE LA MISSION �
17ARTICLE 8 – CONDITIONS DE LA CONSULTATION �
18ARTICLE 9 – PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE �
19ARTICLE 10 – DOCUMENTS A PRODUIRE �
20ARTICLE 11 Remise des offres �
21ARTICLE 12 – ARRET DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS �
21ARTICLE 13 – CONDITIONS DE PAIEMENT �
21Paiement – Établissement de la facture �
21Facturation électronique �
22Modalité d’établissement des prix �
22Forme du prix et révision �
23Contenu du prix �
23Acomptes �
23ARTICLE 14 - UTILISATION DES RÉSULTATS �
23ARTICLE 15 - RÉSILIATION DU MARCHÉ �
24ARTICLE 16 - CLAUSES DIVERSES �
24Assurances �
24Différends �
24ARTICLE 17 - ENGAGEMENT DU MAITRE D'OUVRAGE �
24ARTICLE 18 - SECRET PROFESSIONNEL �
25ARTICLE 19 - SELECTION DES OFFRES �
26ARTICLE 20 - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES – VOIES DE RECOURS �
27ARTICLE 21 – Contractant(s) �
2721.1 - Pour les entreprises...

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