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Mission d'analyse économique des études pour l'opération de restructuration « campus pharmacie »  Fiche de la consultation Organisme : COMUE Languedoc-Roussillon Universités  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : ...
COMUE Languedoc-Roussillon Universités 
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Mission d'analyse économique des études pour l'opération de restructuration « campus pharmacie » 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757808

Date de clôture estimée : 04/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission d'analyse économique des études pour l'opération de restructuration « campus pharmacie » " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Économie du bâtiment
Mission d’analyse économique des études pour l’opération de restructuration
« campus pharmacie »
N° de marché
M A P A 2 0 1 9 1 5
Acte d'engagement valant
cahier des charges
particulières – V3
8, rue de l’Ecole Normale
CS78290
34197 MONTPELLIER Cedex 5
Tél : 04 67 41 93 33
Mission d’analyse économique des études de diagnostic et d’avant-projet
pour l’opération de restructuration « Campus Pharmacie »
Page 2 sur 12
Sommaire
ARTICLE 1 : PARTIES CONTRACTANTES 3
ARTICLE 2 : OBJET DU MARCHE 3
2.1 CADRE DE L'OPERATION DE RESTRUCTURATION DU CAMPUS PHARMACIE 4
ARTICLE 3 : FORME DU MARCHE ET DES NOTIFICATIONS 4
ARTICLE 4 : DETAIL DES MISSIONS ET LIVRABLES 5
4.1 RAPPEL DES PRESTATIONS REMISES PAR LES CANDIDATS (A ANALYSER) 5
4.2 MISSION DU PRESTATAIRE 6
4.2.1 Tranche Ferme phase 1 : analyse économique sommaire des prestations rendues dans le cadre de la
consultation de maîtrise d’œuvre 6
4.2.2 Tranche Ferme phase 2 : Analyse économique des études de diagnostic (DIAG) 7
4.2.3 Tranche optionnelle : analyse économique des études de maîtrise d’œuvre en phase APS, APD, PRO 7
ARTICLE 5 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 8
ARTICLE 6 : PRIX 8
6.1 REMUNERATION 8
6.1.1 Tranche Ferme 8
6.1.2 Tranche optionnelle 9
6.2 CONTENU DES PRIX 10
ARTICLE 7 : DELAIS D'EXECUTION – DUREE DU MARCHE 10
ARTICLE 8 : DELAIS D'AFFERMISSEMENT 11
ARTICLE 9 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES 11
ARTICLE 10 : CONDITIONS D'EXECUTION 12
ARTICLE 11 : ASSURANCES 12
Mission d’analyse économique des études de diagnostic et d’avant-projet
pour l’opération de restructuration « Campus Pharmacie »
Page 3 sur 12
ARTICLE 1 : PARTIES CONTRACTANTES
Le contrat est passé entre :
Le pouvoir adjudicateur
COMUE – Languedoc Roussillon Universités
8 rue de l’Ecole Normale
CS78290
34197 MONTPELLIER Cedex 5
Tél: 04 67 41 93 33
Télécopie: 04 64 41 93 34
Et :
Le signataire
Le signataire (Candidat individuel),
M. ...............................................................................................................................................................
Agissant en qualité de ...............................................................................................................................
Nom commercial et dénomination sociale ...............................................................................................
....................................................................................................................................................................
Adresse .............................................................

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