Centrale des marchés
LE VIEUX VILLAGE SENTIER DU PERLOU EBOULEMENT DE DEUX MURS DE SOUTENEMENT TRAVAUX DE SECURISATION   Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Beauchastel    Type de procédure : MAPA Contrat de concession ouvert   Intitulé ...
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LE VIEUX VILLAGE SENTIER DU PERLOU EBOULEMENT DE DEUX MURS DE SOUTENEMENT TRAVAUX DE SECURISATION  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4777547

Date de clôture estimée : 18/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "LE VIEUX VILLAGE SENTIER DU PERLOU EBOULEMENT DE DEUX MURS DE SOUTENEMENT TRAVAUX DE SECURISATION  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

BEAUCHASTEL – LE VIEUX VILLAGE - SENTIER DU PERLOU
EBOULEMENT DE DEUX MURS DE SOUTENEMENT
TRAVAUX DE SECURISATION
1/33 CCTP Ind.0
MARCHE DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP)
Pouvoir Adjudicateur
Mairie
27 Route départementale 86
07800 BEAUCHASTEL
Objet du marché
BEAUCHASTEL – LE VIEUX VILLAGE - SENTIER DU PERLOU
EBOULEMENT DE DEUX MURS DE SOUTENEMENT
TRAVAUX DE SECURISATION
BEAUCHASTEL – LE VIEUX VILLAGE - SENTIER DU PERLOU
EBOULEMENT DE DEUX MURS DE SOUTENEMENT
TRAVAUX DE SECURISATION
2/33 CCTP Ind.0
SOMMAIRE
CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ........................................................................................... 5
Article 1.1. Description générale ................................................................................................. 5
1.1.1. Définition de l'opération ................................................................................................ 5
1.1.2. Intervenants.................................................................................................................... 5
Article 1.2. Consistance des Travaux ........................................................................................... 5
Article 1.3. Organisation des travaux ........................................................................................... 6
1.3.1. Implantation des ouvrages ............................................................................................. 6
1.3.2. Opérations à effectuer par l'entrepreneur .................................................................... 6
Article 1.4. Exécution des travaux ............................................................................................... 7
Article 1.5. Sécurité et protection de la santé des travailleurs ................................................... 7
Article 1.6. Charges Générales ..................................................................................................... 7
Article 1.7. Engins et matériels de chantier ................................................................................. 8
Article 1.8. Pollution accidentelle ................................................................................................ 9
Article 1.9. Nettoyage des véhicules et voiries ............................................................................ 9
Article 1.10. Plan d’Assurance Qualité (PAQ) .............................................................................. 9
1.10.1. Préambule .................................................................................................................... 9
1.10.2. Généralités..........................................................................................................

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