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Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande pour une mission d'investigations complémentaires sur les réseaux (PYARU) - Marché 7007-19-132.  Fiche de la consultation Organisme : CITALLIOS  Type de procédure : MAPA ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation : Accor...
CITALLIOS 
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Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande pour une mission d'investigations complémentaires sur les réseaux (PYARU) - Marché 7007-19-132. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4801164

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande pour une mission d'investigations complémentaires sur les réseaux (PYARU) - Marché 7007-19-132. " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Accord-cadre 7007-19-132 – Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande pour une mission d’investigation
complémentaires sur les réseaux
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
MARCHES PUBLICS DE SERVICES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
(C.C.T.P.)
Maître d'ouvrage :
Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (GPS&O)
Immeuble Autoneum
Rue des Chevries
78410 AUBERGENVILLE
Mandataire agissant au nom et pour le compte du maître d'ouvrage :
CITALLIOS
65 rue des Trois Fontanot
92020 NANTERRE Cedex
Opération :
PLAN YVELINOIS D'AMORCE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (PYARU)
Opération confiée par Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (GPS&O)
à CITALLIOS dans le cadre d'une convention de mandat
Relatif à :
______________________________________________________________________
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE
A BON DE COMMANDE POUR UNE MISSION
D'INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES RESEAUX
(Marché n° 7007-19-132)
______________________________________________________________________
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Procédure adaptée simple en application de l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique.
Accord-cadre 7007-19-132 – Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande pour une mission d’investigation
complémentaires sur les réseaux
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
I) OBJET DE L’ACCORD-CADRE ....................................................................................................................... 3
II) CARACTERISTIQUES ET OBJECTIFS DE LA MISSION ..................................................................................... 6
ARTICLE 1 - NATURE DES PRESTATIONS ............................................................................................................................ 6
ARTICLE 2 : GENERALITES .............................................................................................................................................. 6
ARTICLE 3 : LANCEMENT DE LA COMMANDE ..................................................................................................................... 6
ARTICLE 4 : PRESCRIPTIONS GENERALES POUR LES INTERVENTIONS SUR SITE ............................................................................ 7
ARTICLE 5 : DELAIS ...................................................................................................................................................... 8
III) SPECIFICATIONS TECHNIQUES DES MISSIONS ............................................................................................ 8
ARTICLE 6 : OPERATIONS PREALABLES A L’INTERVENTION SUR LE TERRAIN .............................

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