Centrale des marchés
Construction 6 logements - Le Domaine du Lac - Ilot L1 - ZAC Val de Moine - CHOLET  Fiche de la consultation Organisme : Sèvre Loire Habitat  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : ...
Sèvre Loire Habitat 
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Construction 6 logements - Le Domaine du Lac - Ilot L1 - ZAC Val de Moine - CHOLET 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4851622

Date de clôture estimée : 08/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (09/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Construction 6 logements - Le Domaine du Lac - Ilot L1 - ZAC Val de Moine - CHOLET " (DCE\CCTP le bon.docx)

Dossier n° 219001
DCE – Juillet 2019
Maître d’Ouvrage :
SEVRE LOIRE HABITAT
34 rue de Saint Christophe – BP 32144
49321 CHOLET CEDEX
Projet :
Domaine du Lac - Construction de 6 Logements
Tranche 3 de la ZAC du Val de Moine – Ilot L1 – Rue des Hérissons
49300 CHOLET
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Lot N°11 : CHAUFFAGE – VENTILATION – PLOMBERIE
ARCHITECTES BUREAU D’ETUDES
ATIC ARCHITECTES BATEL
Architecte DPLG La Novathèque
1 square d’Italie – Parc d’activité du Val de Moine 5, Bd Pierre Lecoq
Saint Germain sur Moine - 49230 SEVREMOINE 49300 CHOLET
�: 02.41.65.31.22 � : 02.41.49.18.20
E.mail : cholet@atic-dj.com E.mail : contact@batel.fr
Construction 6 logements Lot N°11 : CHAUFFAGE – VMC - PLOMBERIE
Ilot L1 – Tranche 3 - ZAC du Val de Moine - 49300 CHOLET Page 1
BATEL CHOLET - Dossier 219001 - CCTP4.doc Edition du 17/07/19
SOMMAIRE
1. GÉNÉRALITÉS............................................................................................................................................... 2
1.1. OBJET DES TRAVAUX .................................................................................................................................. 2
1.2. REMISE DE L’OFFRE ..................................................................................................................................... 2
1.3. MISSION DU BUREAU D’ETUDES ................................................................................................................ 2
1.4. ÉTENDUE DES OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE ..................................................................................... 3
1.5. PLANS D’EXÉCUTION ET D.O.E. .................................................................................................................. 4
1.6. ESSAIS - CONTRÔLES – VÉRIFICATIONS .................................................................................................. 5
1.7. RECEPTION – RESPONSABILITES - GARANTIES ...................................................................................... 6
1.8. QUALIFICATIONS - ASSURANCES .............................................................................................................. 7
1.9. CARACTERISTIQUE DES MATERIAUX ........................................................................................................ 7
1.10. VARIANTES ................................................................................................................................................ 7
1.11. COORDINATION - CALENDRIER D’EXÉCUTION ..................................................................................... 7
1.12. DOSSIER DE MAINTENANCE .............................

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