Centrale des marchés
Réhabilitation du réseau d'assainissement et construction d'une station d'épuration  Fiche de la consultation Organisme : MAIRIE DE MEZENS  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Réhabilitation du ...
MAIRIE DE MEZENS 
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Réhabilitation du réseau d'assainissement et construction d'une station d'épuration 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4788305

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (14/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Réhabilitation du réseau d'assainissement et construction d'une station d'épuration " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
Réhabilitation du réseau d’assainissement et construction
d’une station d’épuration

Lot 2– Réseau d’assainissement
Commune de Mézens
Grand Rue
81 800 MEZENS
Tél : 05 63 40 10 66
DCE – CCTP Commune de MEZENS – Réhabilitation du réseau d’assainissement et construction de la station d’épuration
Lot n°02 Réseau d’assainissement
2
SOMMAIRE
_____
DESCRIPTION DES OUVRAGES ET DES CONTRAINTES DE REALISATION 6
ARTICLE I-1 - OBJET DU MARCHE ET DEFINITION DES TRAVAUX 6
ARTICLE I-2 - OBJET DU PRESENT C.C.T.P. - REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX 21
ARTICLE I-3 - CONSISTANCE DES TRAVAUX 21
ARTICLE I-4 -LIMITES DE PRESTATION 22
ARTICLE I-5 - DESCRIPTION DES OUVRAGES - NATURE DES MATERIAUX - CLASSES DE
RESISTANCE 22
ARTICLE I-6 - CONDITIONS PREVISIONNELLES DE POSE DES CANALISATIONS - LIMITES
DE RESPONSABILITE DE L’ENTREPRENEUR 22
ARTICLE I-7 - CONDITIONS DE SERVICE 23
ARTICLE I-8 - CONTROLES 23
I.8.1 - AUTOCONTROLES 23
1.8.2 - CONTROLES DE CONFORMITE 23
ARTICLE I-9 - INSTALLATIONS ET SIGNALISATION DE CHANTIERS 24
ARTICLE I-10 - REMBLAYAGE SOUS -CHAUSSEES ET ANNEXES 24
ARTICLE I-11 – TRAVAUX EN PRESENCE D’AMIANTE CIMENT 24
A. REGLEMENTATION 24
B. QUALIFICATIONS DE L’ENTREPRENEUR 26
C. PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES 26
D. PRESTATIONS GENERALES 32
E. PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES AUX TRAVAUX DE DESAMIANTAGE/ DEPOLLUTION /
DEMOLITION 35
CHAPITRE II 39
PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX ET FOURNITURES 39
ARTICLE II-1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 39
ARTICLE II-2 - SPECIFICATIONS DES CANALISATIONS D'EGOUTS GRAVITAIRES EN
ELEMENTS PREFABRIQUES 39
II-2.1 - PROVENANCE OBLIGATOIRE 39
II-2.2 - BAGUES D'ETANCHEITE 39
II-2.3 - MARQUAGE 39
II-2.4 - TUYAUX EN BETON 40
II-2.5 - TUYAUX OVOÏDES 40
II-2.6 - TUYAUX EN FONTE 40
II-2.7 - TUYAUX EN AMIANTE-CIMENT 40
II-2.8 - TUYAUX EN GRES 40
II-2.9 - TUYAUX EN POLYCHLORURE DE VINYLE NON PLASTIFIE (PVC-U) 40
II.2.10 - TUYAUX EN PLASTIQUE THERMODURCISSABLE RENFORCE DE VERRE (PRV) 40
II-2.12 - CANALISATIONS D'UN TYPE NON COURANT OU NOUVEAU 40
ARTICLE II-3 - SPECIFICATION DES CONDUITES SOUS PRESSION 40
II-3.1 - CONDUITES EN FONTE 40
II-3.2 - CONDUITES EN ACIER 41
II-3.3 - CONDUITES EN FIBRES-CIMENT PRESSION 41
II-3.4 - CONDUITES EN POLYCHLORURE DE VINYLE 41
II-3.5 - CONDUITES EN POLYETHYLENE 41
ARTICLE II-4 - SPECIFICATION DES CANALISATIONS CONSTRUITES SUR PLACE 41
ARTICLE II-5 - CANALISATION D’ADDUCTION D’EAU POTABLE & ACCESSOIRES 41
II-5.1 - CANALISATION EN SECTIONS COURANTES 41
II-5.2 – APPAREILS DE ROBINETTERIE ET ACCESSOIRES 42
II-5.3 – DISPOS...

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