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Travaux de restauration de cours d'eau - Bassin versant du Charlet - Communes de Plauzat et La Sauvetat (63)  Fiche de la consultation Organisme : Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l'Auzon  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la c...
Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l'Auzon 
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Travaux de restauration de cours d'eau - Bassin versant du Charlet - Communes de Plauzat et La Sauvetat (63) 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4737560

Date de clôture estimée : 05/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (17/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de restauration de cours d'eau - Bassin versant du Charlet - Communes de Plauzat et La Sauvetat (63) " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Travaux de restauration de cours d'eau
- Bassin versant Charlet -
Ruisseau Le Charlet
Plauzat / La Sauvetat (63)
Programmation 2019
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
Marché N° 201918GMA
Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l'Auzon
13 rue Principale - 63 450 St Saturnin
Tél : 04 73 39 04 68
Site Internet : www.smvva.fr
Animatrice CT Charlet : anne-gaelle.touminet@smvva.fr
Technicien rivières : aurelien.mathevon@smvva.fr
Contrat territorial
Charlet
Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l'Auzon (SMVVA)
13 rue Principale  63 450 St Saturnin
 Tél : 04 73 39 04 68  Site internet : www.smvva.fr 
1
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - PRESCRIPTION GENERALES 3
1-1. Champ d'application 3
1-2. Documents remis à l’entrepreneur 3
1-3. Connaissance des lieux 3
1-4. Objectifs des travaux 4
1-5. Catégories de travaux 4
1-6. Nature des travaux 5
ARTICLE 2 - PREPARATION DU CHANTIER 9
2-1. Reconnaissance, piquetage et marquage 9
2-2. Accès au chantier 9
2-3. Progression des travaux 10
2-4. Matériels et outillage 10
2-5. Traitement de la ripisylve 11
2-6. Préconisations particulières relatives à la préservation de l’environnement 11
ARTICLE 3 - PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX 12
3-1. Matériaux de remblai 12
3-2. Géotextiles en protection de surface 12
3-3. Pieux 12
3-4. Accessoires 13
3-5. Végétaux sauvages d’origine locale (boutures, plants ligneux,
ensemencement prairies) 13
ARTICLE 4 - EXECUTION DES TRAVAUX 17
4-1. Réception des végétaux 17
4-2. Abattage sélectif 17
4-3. Elagage 18
4-4. Débroussaillage sélectif 19
4-5. Recépage 20
4-6. Végétation envahissante 20
4-7. Elimination des embâcles 20
4-8. Elimination des rémanents végétaux 21
4-9. Battage des pieux 21
4-10. Branches anti-sape 22
4-11. Tressage 22
4-12. Fascine de branches 23
4-13. Remblai et talutage 24
4-14. Banquettes végétalisées 24
Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l'Auzon (SMVVA)
13 rue Principale  63 450 St Saturnin
 Tél : 04 73 39 04 68  Site internet : www.smvva.fr 
2
4-15. Epis déflecteurs 25
4-16. Pose et recul de clôtures / Barrières bois rustiques 26
4-17. Aménagement d’abreuvoirs 27
4-18. Passage à gué 32
4-19. Pontons-Passerelles agricoles (non carrossable) 32
4-20. Protection de surface par géotextile 33
4-21. Semis herbacé 34
4-22. Bouturage 34
4-23. Plantations d'arbres et arbustes 34
4-24. Protection des ouvrages 35
ARTICLE 5 - GARANTIE ET ENTRETIEN DES VEGETAUX 35
5-1. Arrosage 35
5-2. Durée et nature de la garantie 35

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