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Travaux de création d'un bassin de retenue sur le cours d'eau du courneau à Montussan Date de remise des candidatures : 24/09/2019 12:00 Intitulé : Travaux de création d'un bassin de retenue sur le cours d'eau du courneau à Montussan Objet : Travaux de création d'un bassi...
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Travaux de création d'un bassin de retenue sur le cours d'eau du courneau à Montussan

Marché public ou privé
Référence du marché : 4794491

Date de clôture estimée : 24/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (09/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de création d'un bassin de retenue sur le cours d'eau du courneau à Montussan" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERESPIECE N°04 - CCTP 1/84
08 aout 2019
TRAVAUX DE CREATION D’UN BASSIN DE RETENUE SUR LE COURS D’EAU DU COURNEAU AMONTUSSAN
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
PIECE N°04 - CCTP
08 aout 2019
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERESPIECE N°04 - CCTP 2/84
08 aout 2019
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERESPIECE N°04 - CCTP 3/84
08 aout 2019
SOMMAIRE
1 - DONNEES GENERALES .................................................................................................. 10
Prestations comprises dans le marché ................................................................................................ 11
Réalisation des études d’exécution ........................................................................................................................................................ 11
Réalisation des dossiers réglementaires, autorisations administratives ................................................................................... 12
Travaux préparatoires ................................................................................................................................................................................. 12
Nettoyage, débroussaillage, dépose et démolition ......................................................................................................................... 12
Terrassements ................................................................................................................................................................................................ 13
Voirie & cheminements .............................................................................................................................................................................. 13
Ouvrages hydrauliques et réseau d’eau pluviale .............................................................................................................................. 13
Autres prestations inclues dans le marché.......................................................................................... 13
Prestations non comprises dans le marché ......................................................................................... 14
Exécution simultanée d’ouvrages ........................................................................................................ 14
Généralités .............................................................................................................................................. 14
Emprises de chantier .............................................................................................................................. 15
Définition des emprises .................................................................................................

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