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Fourniture des outillages en carbone graphite habituellement utilisés lors de la mise en œuvre de la technologie SPS Date de remise des candidatures : 30/08/2019 12:00 Intitulé : Fourniture des outillages en carbone graphite habituellement utilisés lors de la mise en œuvre de la technologie SPS Objet : ...
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Fourniture des outillages en carbone graphite habituellement utilisés lors de la mise en œuvre de la technologie SPS

Marché public ou privé
Référence du marché : 4682982

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (28/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture des outillages en carbone graphite habituellement utilisés lors de la mise en œuvre de la technologie SPS" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ACCORD-CADRE N°2019AC017
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES- ACTE D’ENGAGEMENT
LE CANDIDAT COMPLETE LA PARTIE EN JAUNE
Accord-cadre passé en appel d’offres ouvert en application du code de la commande publique (ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 et décret du n°2018-1075 du 3 décembre 2018)�
ACCORD-CADRE PORTANT SUR LA FOURNITURE DES OUTILLAGES EN CARBONE GRAPHITE HABITUELLEMENT UTILISES LORS DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA TECHNOLOGIE SPS
LE CANDIDAT REMPLIT LES CHAMPS SURLIGNES EN JAUNE DANS LE PRESENT DOCUMENT, LE SIGNE (PERSONNE AUTORISEE A ENGAGER LA PERSONNE MORALE) ET LE TRANSMET DANS SA REPONSE A LA CONSULTATION, ACCOMPAGNE DES PIECES MENTIONNEES DANS LE REGLEMENT DE LA CONSULTATION.
Les autres zones (non jaunes) demeurent intangibles en phase initiale (avant négociation)

Le présent accord-cadre est conclu entre :
L’Université de Bourgogne :
Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel
Sis Maison de l’Université
BP 27877
21078 Dijon cedex
Représentée par son Président
Nom et coordonnées du conducteur de projet :
Professeur Frédéric BERNARD
Institut Marey - Maison de la Métallurgie
ICB - UMR 6303 CNRS / Université de Bourgogne
64, Rue de Sully - 21000 Dijon
email : fbernard@u-bourgogne.fr
Nom du ou de la gestionnaire financière chargée d’établir les commandes :
Madame Nathalie DUFOUR
Nathalie.dufour@u-bourgogne.fr
�Néanmoins, la personne physique habilitée à représenter l’université pour les besoins de l’exécution du marché au sens de l’article 3.3 du CCAG FCS est le Président de l’université ou son représentant habilité, désigné lors de la notification du marché.
Et
……………………………………
……………………………………
……………………………………
……………………………………
Représenté par ………………………., ci-après désigné le titulaire
Comptable Assignataire : L’agent comptable de l’université
Nature de l’Accord-cadre :
FORMCHECKBOX �Fourniture Equipement
FORMCHECKBOX �Fourniture Consommables
FORMCHECKBOX �Prestations de services
Objet du marché :
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des outillages en carbone graphite habituellement utilisés lors de la mise en œuvre de la technologie SPS (Spark plasma Sintering). Ces outillages se composent de spacers, de matrices, d’entretoises, de pistons, d’inserts de différentes dimensions et géométries. Ainsi, il doit être capable de livrer dans les meilleurs délais toutes les géométries et dimensions exprimées dans le cahier des charges établi par l’Université de Bourgogne.
En complément, le fournisseur doit-être dans la capacité de fournir d’une part, des feuilles de graphit...

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