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Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de fournitures de bureau Date de remise des candidatures : 22/01/2020 12:00 Intitulé : Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de fournitures de bureau Objet : Accord-cadre à bons de commande pour l'a...
CCI METROPOLITAINE BRETAGNE OUEST
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Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de fournitures de bureau

Marché public ou privé
Référence du marché : 5098266

Date de clôture estimée : 22/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (23/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de fournitures de bureau" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Accord-cadre 2019-20 CCIMBO – Fournitures de bureau 1/15
CCTP
MARCHE PUBLICS DE FOURNITURES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
(CCTP)
Marché n°2019-20 CCIMBO
Pouvoir adjudicateur :
CCI Métropolitaine Bretagne Ouest (CCIMBO)
1 Place du 19eme Régiment d'Infanterie, 29200 Brest
_____________________________________________________________________
Accord-cadre à bons de commande d’acquisition de
fournitures de bureau
pour la Chambre de Commerce métropolitaine Bretagne Ouest
_______________________________________________________________________
Le présent marché est passé sous la forme d’une procédure adaptée en application
des articles L.2123-1 et R.2123-4 du code de la commande publique
Accord-cadre 2019-20 CCIMBO – Fournitures de bureau 2/15
CCTP
SOMMAIRE
1 Objet ................................................................................................................................................ 3
2 Description détaillée du besoin ....................................................................................................... 3
2.1 Spécifications générales .......................................................................................................... 3
2.1.1 Spécifications générales relatives aux fournitures .......................................................... 3
2.1.2 Spécifications générales relatives aux familles de produits du présent accord-cadre ... 4
2.1.3 Pérennité des produits du BPU ....................................................................................... 4
2.2 Spécifications techniques – normes ......................................................................................... 4
3 Qualité environnementale des produits ......................................................................................... 5
4 Modalités de commande ................................................................................................................. 6
4.1 Généralités............................................................................................................................... 6
4.2 Portail de commande en ligne ................................................................................................. 6
4.2.1 Définition ......................................................................................................................... 7
4.2.2 Disponibilité du portail de commande en ligne .............................................................. 7
4.2.3 Commande sous forme « papier » .................................................................................. 8
5 Modalités de livraison .......................................................................................................................

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