Centrale des marchés
FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’ÉQUIPEMENTS ET LOGICIELS POUR LA RADIOTHERAPIE ET LE CONTROLE QUALITE Date de remise des candidatures : 13/09/2019 12:00 Intitulé : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’ÉQUIPEMENTS ET LOGICIELS POUR LA RADIOTHERAPIE ET LE CONTROLE QUALITE Objet : La p...
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FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’ÉQUIPEMENTS ET LOGICIELS POUR LA RADIOTHERAPIE ET LE CONTROLE QUALITE

Marché public ou privé
Référence du marché : 4655610

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (17/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’ÉQUIPEMENTS ET LOGICIELS POUR LA RADIOTHERAPIE ET LE CONTROLE QUALITE" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCTP 1 2019-076 Page 1 sur 42
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIЀRES
C.C.T.P.1 2019-076
PROPRE AUX LOTS N° 1 à 9 INCLUS
FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’ÉQUIPEMENTS ET
LOGICIELS POUR LA RADIOTHERAPIE ET LE CONTROLE QUALITE
APPEL D'OFFRES OUVERT PASSE PAR LE RESAH AGISSANT EN TANT QUE :
CENTRALE D’ACHAT AU SENS DE L’ARTICLE L.2113-2 point 2°) DU CODE DE LA COMMANDE
PUBLIQUE POUR LA PASSATION D’UN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET DE SERVICE
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES
La procédure est passée en application des dispositions suivantes du code de la commande
publique (ci-après):
Centrale d’achat intermédiaire contractuel : L2113-2 point 2°)
Appel d’offres ouvert : articles L2124-2 et R2124-2 point 1°)
Accord-cadre à marchés subséquent : article R2162-2 paragraphe 1 (lots 1 à 9)
Accord-cadre sans minimum ni maximum en quantité : Article R2162-4 point 3°)
Bons de commandes : Articles R. 2162-13 et R. 2162-14
Pouvoir Adjudicateur :
GIP Réseau des acheteurs hospitaliers (« Resah »)
47, rue de Charonne
75011 Paris
Agissant en tant que Centrale d’achat
CCTP 1 2019-076 Page 2 sur 42
SOMMAIRE
Chapitre 1. RADIOTHERAPIE ............................................................................................................ 5
Article 1. REGLEMENTATIONS ET NORMES ...................................................................................... 5
Article 2. GESTION DE PROJET ET PRESTATIONS DE SERVICES ......................................................... 6
2.1 GESTION DE PROJET ........................................................................................................................... 6
2.1.1 Etude de projet .............................................................................................................. 6
2.1.2 Déploiement .................................................................................................................. 8
2.1.2.1 Prestations d’aménagement (PSEF) .......................................................................... 8
2.1.2.2 Connexions et demi-interfaçages diverses ................................................................ 9
2.1.2.3 Mise en miroir des machines ..................................................................................... 9
2.1.2.4 Gestion des anciens équipements (PSEF) .................................................................. 9
2.1.2.4.1 Désinstallation et enlèvement de l’ancien matériel .............................................. 9
2.1.2.4.2 Evacuation pour destruction.................................................................................. 9
2.1.3 Suivi d’exploitation ....................................................................

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