Centrale des marchés
Travaux de voirie 2019 Date de remise des candidatures : 06/09/2019 12:00 Intitulé : Travaux de voirie 2019 Objet : Travaux de voirie 2019
Commune de NAVAILLES-ANGOS
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Travaux de voirie 2019

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768688

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Pyrénées-Atlantiques (30/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de voirie 2019" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Maître d’ouvrage
Commune de Navailles-Angos
64450 Navailles-Angos
05 59 33 83 85
comnavailles@cdg-64.fr
Jours et heures d’ouverture : lundi de 8h à 12h et de 13h30 à 18h30, mardi de 8h à 12h et de 13h30 à
17h, mercredi de 10h à 12h30, jeudi et vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Profil acheteur (retrait du dossier et envoi des candidatures puis des offres) : www.eadministration64.fr
2
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Travaux de Voirie 2019
Maîtrise d’œuvre
Commune de Navailles-Angos
64450 Navailles-Angos
05 59 33 83 85
comnavailles@cdg-64.fr
Jours et heures d’ouverture : lundi de 8h à 12h et de 13h30 à 18h30, mardi de 8h à 12h et de 13h30 à
17h, mercredi de 10h à 12h30, jeudi et vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
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SOMMAIRE
CHAPITRE 1 - INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX................................................................................ 3
ARTICLE 1.1 - Définition de l’opération ............................................................................................................................... 3
ARTICLE 1.2 - Désignation des parties ................................................................................................................................. 3
ARTICLE 1.3 - Observations générales ................................................................................................................................. 3
ARTICLE 1.4 - Connaissance du Bordereau des Prix Unitaires ............................................................................................. 3
ARTICLE 1.5 - L’énumération des travaux faisant l'objet du présent C.C.T.P. n'est pas limitative ...................................... 3
ARTICLE 1.6 - Connaissance des lieux.................................................................................................................................. 3
ARTICLE 1.7 - Responsabilité ............................................................................................................................................... 4
CHAPITRE 2 - DOCUMENTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS ............................................................................................... 4
ARTICLE 2.1 - Documents techniques de base .................................................................................................................... 4
ARTICLE 2.2 - Règlements ................................................................................................................................................... 4
CHAPITRE 3 - AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES .................................................................................................................. 5
CHAPITRE 4 - PLAN DE PREVENTION .................................

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