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Travaux d'assainissement eaux usées Travaux d'assainissement eaux usées correspondant : Serge LAPORTE, Maire mel : mairie.grayan@orange.fr designation : Ville de Grayan et L'Hôpital adresse : Mairie de Grayan et l'Hôpital58,...
Ville de Grayan et L'Hôpital 33590Grayan-et-l'Hôpital mairie.grayan@orange.fr
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Travaux d'assainissement eaux usées

Marché public ou privé
Référence du marché : 4762611

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (01/08/19)
BOAMP (26/07/19)
19-117088
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux d'assainissement eaux usées" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
COMMUNE DE SAINT VIVIEN DE MEDOC
Dossier de Consultation des Entreprises
Marché n°2-2019
Travaux d’assainissement EU
Rue Jules Ferry, Rue de la Gare/Rue des
Pêcheurs, Rue des Mimosas et Rue des Sports
C.C.T.P. 2.4.
Commune de SAINT VIVIEN DE MEDOC 2/99
Travaux d’assainissement EU Rue Jules Ferry, Rue de la Gare/Rue des Pêcheurs, Rue des Mimosas et Rue
des Sports - C.C.T.P.- SCOP ARL BERCAT
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
Maître de l'ouvrage
Commune de SAINT VIVIEN DE MEDOC
Objet du marché
Travaux d’assainissement EU Rue Jules Ferry, Rue de la Gare/Rue des Pêcheurs, Rue des
Mimosas et Rue des Sports
Remise des offres
Date limite de réception : 13/09/2019
Heure limite de réception : 12h00
Commune de SAINT VIVIEN DE MEDOC 3/99
Travaux d’assainissement EU Rue Jules Ferry, Rue de la Gare/Rue des Pêcheurs, Rue des Mimosas et Rue
des Sports - C.C.T.P.- SCOP ARL BERCAT
PREAMBULE
ABREVIATIONS
Dans le présent document, sont utilisées les abréviations suivantes :
C.C.T.P. : Cahier des Clauses Techniques Particulières (Présent document).
C.C.A.P. : Cahier des Clauses Administratives Particulières.
C.P.C. : Cahier des Prescriptions Communes applicables aux travaux passés au nom de
l'Etat par les services du Ministère de l'Equipement, tel qu'il est défini en dernier lieu
par l'Arrêté Ministériel du 10 novembre 1975.
C.C.A.G. : Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux
passés pour le compte des collectivités locales et de leurs établissements publics.
Ce document est approuvé par « arrêté du 8/09/2009 ».
M.O. : Maître d'Ouvrage.
Commune de SAINT VIVIEN DE MEDOC 4/99
Travaux d’assainissement EU Rue Jules Ferry, Rue de la Gare/Rue des Pêcheurs, Rue des Mimosas et Rue
des Sports - C.C.T.P.- SCOP ARL BERCAT
SOMMAIRE
Chapitre I - GENERALITES ______________________________________________________ 7
Article 1.1. Objet et description du projet ________________________________________________ 7
Article 1.2. Dispositions générales ______________________________________________________ 8
Article 1.3. Connaissances du projet et des lieux, contraintes d’execution, chantiers voisins de
l’entreprise ___________________________________________________...

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