Centrale des marchés
Aménagement Avenue Général de Gaulle - Section 1 Date de remise des candidatures : 09/09/2019 12:00 Intitulé : Aménagement Avenue Général de Gaulle - Section 1 Objet : Travaux d'aménagement de voirie Avenue de Général de Gaulle à Noyal...
Mairie de Noyal-sur-Vilaine
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Aménagement Avenue Général de Gaulle - Section 1

Marché public ou privé
Référence du marché : 4744904

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (20/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Aménagement Avenue Général de Gaulle - Section 1" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Commune de NOYAL-sur-VILAINE
Avis d’appel public à la concurrence
MARCHE PUBLIC TRAVAUX
Procédure Adaptée
1) Identification de la collectivité qui passe le marché :
Commune de NOYAL-sur-VILAINE – Hôtel de Ville – CS 10013 - 35538 NOYAL SUR VILAINE CEDEX
2) Type de procédure : Procédure adaptée en application de l’article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux
marchés publics.
3) Objet du Marché : Aménagement Avenue Général de Gaulle – Section 1
4) Découpage des lots :
Il n’est pas prévu de décomposition en lots
5) Date et durée des travaux :
Délai d'exécution : à mentionner dans l'offre, sans toutefois dépasser 2,5 mois.
Date prévisionnelle de début des travaux : novembre 2019
7) Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
8) Modalités d’obtention du dossier de consultation :
Le dossier est téléchargeable sur le site de dématérialisation : www.e-megalisbretagne.org (Réf : TVX2019DEGAULLE1)
9) Modalités de réception des offres :
Les offres sont à déposer sur le site de dématérialisation : www.e-megalisbretagne.org
10) Date limite de réception des offres : lundi 09 septembre 2019 à 12h00
11) Renseignements complémentaires :
- Renseignements administratifs : Mairie Noyal-sur-Vilaine - Tél : 02.99.04.13.22 - investissement@ville-noyalsurvilaine.fr
- Renseignements techniques : Cabinet ATEC OUEST - Tél : 02.99.65.81.73 – contact@atec-ouest.com
12) Date d’envoi de l’avis d’appel public à la concurrence : mercredi 17 juillet 2019
05– CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
Aménagement Av Général de Gaulle - Section 1
Ville de Noyal-sur-Vilaine
18 Place de l’Hôtel de Ville
35532 NOYAL-SUR-VILAINE
Tel : 02 99 04 13 13
secretariat@ville-noyalsurvilaine.fr
Commune de NOYAL SUR VILAINE – Aménagement Av Général de Gaulle – section 1
Cahier des Clauses Techniques Particulières 1909-DCE-05-CCTP-A 2 / 56
Table des matières
4 VOIRIES ET ESPACES PIETONNIERS 7
4*1 Définition des travaux de l'entreprise - Réglementations 7
I Étendue et consistance des travaux 7
II Localisation des travaux 7
III Autres documents graphiques fournis à l'entrepreneur 7
IV Bases contractuelles 7
V Prestations à la charge de l'entreprise 7
VI Tranches d'exécution des travaux 10
IX Aires de stockage des granulats et autres matériaux 10
X Réglementations générales 10
XI Procédés et produits de techniques non courantes 10
XII Réglementations concernant les matériaux et produits 10
XIII Réglementation sécurité incendie 11
XIV Réglement...

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