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89 AUXERRE – Lycée Jacques AMYOT : mission de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) pour la réfection des façades et fenêtres des bâtiments Date de remise des candidatures : 04/09/2019 17:00 Intitulé : 89 AUXERRE – Lycée Jacques AMYOT : mission de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) pour ...
Région Bourgogne-Franche-Comté
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89 AUXERRE – Lycée Jacques AMYOT : mission de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) pour la réfection des façades et fenêtres des bâtiments

Marché public ou privé
Référence du marché : 4785342

Date de clôture estimée : 04/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (06/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "89 AUXERRE – Lycée Jacques AMYOT : mission de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) pour la réfection des façades et fenêtres des bâtiments" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
Collectivité publique :
Région Bourgogne-Franche-Comté
4 square Castan
CS 51857
25031 Besançon cedex
Représentant du pouvoir adjudicateur : Madame la Présidente du Conseil régional de
Bourgogne-Franche-Comté
Objet : Mission de coordination SPS de niveau 2 pour les
travaux de réfection des façades et fenêtres de
différents bâtiments, ainsi que du portail de la
cour d’honneur, du lycée J. AMYOT à
AUXERRE
2/22
SOMMAIRE
OBJET DU MARCHE – CARACTERISTIQUES PRINCIPALES ............................................ 5
A DISPOSITIONS GENERALES .............................................................................................. 5
A.1 - Généralités ................................................................................................................................................ 5
A.2 - Obligations générales ............................................................................................................................... 5
A.3 - Objectifs généraux ................................................................................................................................... 5
A.4 - Conduite de la mission ............................................................................................................................. 6
A.5 - Coopération avec les autres intervenants de l’opération ...................................................................... 6
A.6 - Relation avec les intervenants extérieurs à l’opération ........................................................................ 6
A.7 - Passation de consignes entre coordonnateurs ........................................................................................ 6
A.8 - Préambule sur les éléments techniques spécifiques ............................................................................... 6
A.9 - Changement de coordonnateur Conception / Réalisation – Tous niveaux de mission ....................... 7
B LA MISSION CSPS EN PHASE CONCEPTION (niveau 2) ............................................... 9
B.1 - Tâches à exécuter ..................................................................................................................................... 9
B.1.1 - Registre journal ........................................................................................................................................ 9
B.1.2 - Participation aux réunions d’études de conception de l’ouvrage ......................................................... 9
B.1.3 - Analyse des risques ................................................................................................................................ 1...

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