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Construction du groupe scolaire Hortense Bordeaux Date de remise des candidatures : 24/01/2020 16:00 Intitulé : Construction du groupe scolaire Hortense Bordeaux Objet : La Ville de Bordeaux et Bordeaux Mropole souhaitent construire un ...
Mairie de Bordeaux
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Construction du groupe scolaire Hortense Bordeaux

Marché public ou privé
Référence du marché : 5110047

Date de clôture estimée : 24/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (06/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Construction du groupe scolaire Hortense Bordeaux" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

Page 1 sur 14
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Ville de Bordeaux
Hôtel de ville
Place Pey Berland
33045 BORDEAUX
CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE HORTENSE
A BORDEAUX
- MISSION D’AMO HQE
Cahier des Clauses Particulières
Construction du groupe scolaire Hortense à Bordeaux – mission d’AMO HQE
Page 2 sur 14 C.C.P.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES 4
1.1 - OBJET DU MARCHE 4
1.2 - CONDUCTEUR DE L’ETUDE 4
1.3 - CONTENU DETAILLE DES ETUDES 4
1.4 - DUREE - DELAIS D’EXECUTION 5
ARTICLE 2 : PIECES CONSTITUTIVES 5
ARTICLE 3 : DELAIS D’EXECUTION DES ETUDES 6
ARTICLE 4 : CONDITIONS D’EXECUTION DES ETUDES 6
ARTICLE 5 : GARANTIES FINANCIERES 6
ARTICLE 6 : PRIX 6
6.1 - CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES 6
6.2 - VARIATIONS DANS LES PRIX 7
ARTICLE 7 : AVANCE 7
ARTICLE 8 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES 7
8.1 - ACOMPTES ET PAIEMENT PARTIELS DEFINITIFS 7
8.2 - PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENT 7
8.3 - DELAI DE PAIEMENT 9
ARTICLE 9 : PENALITES DE RETARD 10
ARTICLE 10 : VERIFICATIONS ET ADMISSION 10
ARTICLE 11 : DROIT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE 10
ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS 11
ARTICLE 13 : RESILIATION DU MARCHE 11
ARTICLE 14 : ASSURANCES 12
Construction du groupe scolaire Hortense à Bordeaux – mission d’AMO HQE
Page 3 sur 14 C.C.P.
ARTICLE 15 : DROIT ET LANGUE 12
ARTICLE 16 : CLAUSES COMPLEMENTAIRES 12
ARTICLE 17 : DEROGATIONS AU C.C.A.G. PRESTATIONS INTELLECTUELLES 12
ARTICLE 18 : CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 13
Construction du groupe scolaire Hortense à Bordeaux – mission d’AMO HQE
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales
1.1 - Objet du marché
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) concernent :
Construction du groupe scolaire Hortense à Bordeaux - Mission d’AMO HQE
La Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole souhaitent construire un groupe scolaire, composé
d’une école maternelle de 7 classes, d’une école élémentaire de 11 classes et d’un espace enfance,
afin d’anticiper l’arrivée de nouveaux élèves sur le secteur Bastide-Niel.
Ces interventions seront accompagnées de l’aménagement des espaces extérieurs de
l’établissement (cours de récréation, préau, garage à cycles, city stade, etc. …) sur la parcelle dédiée
à l’opération.
Lieu(x) d'exécution : Rue Hortense - 33 000 Bordeaux
Désignation de sous-traitants en cours de marché :
L’acte spécial précise tous les éléments des articles R. ...

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